L'article 1er de l'arrêté du 11 octobre 2013 susvisé est ainsi modifié :
1° A la rubrique « secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales », les alinéas :
«
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Secrétariat général |
Chargé de mission modernisation, pilotage stratégique des opérateurs |
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Direction des ressources humaines |
Chef de cabinet |
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Chef du bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération |
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Chargé de mission auprès du sous-directeur du pilotage des ressources, du dialogue social et du droit des personnels |
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Chef du bureau du recrutement |
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Chef du bureau chargé des statuts et de la réglementation |
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Chef du bureau de l'allocation des ressources et de la politique de rémunération |
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Chef du bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C |
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Chef du bureau de l'action sociale |
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Chargée de mission auprès du sous-directeur à la qualité de vie au travail |
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Direction des finances, des achats et des services |
Adjoint au chef de département des achats et du développement durable et chef du pôle performance et achats |
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Chef du bureau de la politique documentaire |
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Chef du bureau du budget des services |
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Chef du bureau des intendances |
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Direction des affaires juridiques |
Chef du pôle contentieux |
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Délégation aux affaires européennes et internationales |
Chef du bureau des affaires internationales dans les domaines du travail, de l'emploi, des affaires sociales et des droits de l'homme |
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Délégation à l'information et à la communication |
Chef de la division du budget, des ressources humaines et des affaires générales |
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Chef du bureau de la communication interne et de l'animation |
»
sont remplacés par les alinéas suivants :
«
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Secrétariat général |
Chef de cabinet |
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Chargé de mission auprès du secrétaire général-modernisation et pilotage stratégique des opérateurs |
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Direction des ressources humaines |
Adjoint au chef du bureau de la formation |
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Chef du bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération |
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Chargé de mission auprès du sous-directeur du pilotage des ressources, du dialogue social et du droit des personnels |
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Chef du bureau du recrutement |
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Chef du bureau chargé des statuts et de la réglementation |
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Chef du bureau de l'allocation des ressources et de la politique de rémunération |
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Chef du bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C |
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Adjoint au chef du bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C |
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Chef du bureau de l'action sociale |
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Direction des finances, des achats et des services |
Chef du bureau de la politique documentaire |
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Chef du bureau du budget des services |
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Chef du bureau des intendances |
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Délégation aux affaires européennes et internationales |
Chef du bureau des affaires internationales dans les domaines du travail, de l'emploi, des affaires sociales et des droits de l'homme |
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Direction des systèmes d'information |
Adjoint au chef du bureau des offres de services transverses |
»
2° A la rubrique « Secteur affaires sociales et santé », les alinéas :
«
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Division des cabinets |
Adjoint au chef de la division |
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Direction générale de la cohésion sociale |
Secrétaire général de la commission centrale d'aide sociale |
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Chef du bureau des professions sociales |
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Chargé de mission auprès du chef de service des politiques d'appui, chef de projet transversal outre-mer/ départementalisation Mayotte |
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Chef de cabinet |
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Chef du bureau de la protection des personnes |
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Direction générale de l'offre de soins |
Adjoint au chef du bureau de l'exercice, déontologie, développement professionnel continu |
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Chef de la mission de l'administration générale |
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Chef du bureau des ressources humaines hospitalières |
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Chargé de mission-conseiller juridique auprès du sous-directeur de la régulation de l'offre de soins |
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Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques |
Secrétaire général-rédacteur en chef de la Revue française des affaires sociales |
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Direction générale de la santé |
Responsable juridique en charge du suivi du dispositif législatif et réglementaire relatif à l'indemnisation des accidents médicaux |
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Chargé de mission auprès du sous-directeur prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation, responsable de la mission budgétaire et chargé de la tutelle de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail |
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Chef du bureau de la santé des populations |
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Direction de la sécurité sociale |
Chargé de mission auprès du chef de service, adjoint au directeur en charge du pilotage transversal des dossiers recours contre tiers et gestion des indus |
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Chef du bureau de l'organisation administrative et des ressources humaines |
»
sont remplacés par les alinéas suivants :
«
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Direction générale de la cohésion sociale |
Secrétaire général de la commission centrale d'aide sociale |
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Chef du bureau des professions sociales |
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Chef de cabinet |
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Chef du bureau de la protection des personnes |
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Chef du bureau de la gouvernance du secteur social et médico-social |
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Direction générale de l'offre de soins |
Chef de la mission de l'administration générale |
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Chef du bureau des ressources humaines hospitalières |
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Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques |
Chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales |
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Direction générale de la santé |
Chargé de mission auprès du sous-directeur de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation, responsable de la mission budgétaire et chargé de la tutelle de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail |
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Chef de la division des ressources |
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Chef du bureau des ressources humaines et de la vie au travail |
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Adjoint au chef de la division des droits des usagers, des affaires juridiques et éthiques |
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Adjoint au sous-directeur de la santé des populations et de la prévention des maladies chroniques |
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Adjoint au sous-directeur de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation |
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Direction de la sécurité sociale |
Chef de la division des affaires générales |
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Chef du bureau de la gouvernance et de la performance sociale des organismes de sécurité sociale |
»
3° A la rubrique, « Secteur jeunesse, sports et vie associative », après l'alinéa :
«
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Direction des sports |
Chef de la mission de synthèse budgétaire |
»
il est inséré l'alinéa suivant :
«
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Direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative |
Adjoint au chef de la division des ressources humaines, des finances et de la logistique |
»
4° A la rubrique « Secteur travail », les alinéas :
«
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Division des cabinets |
Adjoint au chef de la division |
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Comité d'histoire de l'administration du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle |
Secrétaire général |
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Direction générale du travail |
Chef du bureau du pilotage du système d'inspection du travail |
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Chef du bureau des conseils de prud'hommes et des élections prud'homales |
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Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle |
Chargé de mission des politiques de formation et de qualification |
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Chef du bureau ressources humaines et affaires générales |
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Chargé de l'animation et du pilotage du contrat de sécurisation professionnelle et des prestations du service public de l'emploi en termes d'accompagnement des mutations économiques |
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Adjoint au sous-directeur du Fonds social européen |
»
sont remplacés par les alinéas suivants :
«
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Comité d'histoire de l'administration du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle |
Secrétaire général |
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Direction générale du travail |
Chef de cabinet |
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Adjoint au chef du bureau du statut protecteur |
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Adjoint au chef du bureau de la négociation collective |
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Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle |
Chef de la mission des ressources humaines et des affaires générales |
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Chef du département des synthèses |
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Chef de la mission des affaires financières |
»