I.-A la fin du premier alinéa du I de l'article 11, les mots suivants sont insérés : « Le jury des ECN se prononce sur toute question ou litige concernant ces épreuves. »
II.-Le deuxième alinéa du I de l'article 11 est remplacé par les dispositions suivantes : « En cas d'anomalie constatée, le président du jury, après avoir consulté les membres du jury, peut décider d'annuler une épreuve, une sous-épreuve ou un ou plusieurs dossiers cliniques progressifs qui composent les différentes sous-épreuves de l'épreuve d'analyse. »
III.-A la fin du I de l'article 11, il est ajouté trois alinéas ainsi rédigés :
« A ce titre, le président, après avoir consulté les membres du jury, peut décider de remplacer une ou des épreuves ou sous-épreuves annulées en recourant aux sujets de secours prévus à cet effet.
« Si les anomalies n'affectent pas l'ensemble des dossiers cliniques progressifs mentionnés au 1° de l'article 7 ou l'ensemble des articles mentionnés au 3° de ce même article, seuls l'article scientifique ou le ou les dossiers cliniques progressifs litigieux sont annulés et remplacés par le ou les sujets de secours correspondants.
« La durée impartie aux candidats pour traiter les sujets de secours est d'une heure et demie pour un article scientifique. Elle est d'une demi-heure pour un dossier clinique progressif. Si plusieurs dossiers cliniques progressifs de secours doivent être soumis aux candidats, le temps total qui leur est imparti pour les traiter est globalisé et correspond à la somme des temps impartis pour traiter chacun d'eux. »
IV.-Au premier alinéa du II de l'article 11, les mots : « procéder à la délibération des ECN » sont remplacés par les mots : « délibérer sur les résultats des ECN ».
V.-Le III de l'article 11 est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, la référence : « III. » est remplacée par la référence : « 5° », les mots : « Le jury des ECN a pour mission d'établir » sont remplacés par les mots : « Il établit » et la référence : « II » est remplacée par la référence : « 4° » ;
2° Au troisième alinéa, la référence : « 1° » est remplacée par la référence : « a » ;
3° Au quatrième alinéa, la référence : « 2° » est remplacée par la référence : « b ».
VI.-Le IV de l'article 11 est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, la référence : « IV. » est remplacée par la référence : « III. » ;
2° Au deuxième alinéa, les mots : « aux II et I » sont remplacés par les mots : « au I. » ;
3° Au quatrième alinéa, la référence : « III » est remplacée par la référence : « 5° du II. »