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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 13 février 2018 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité de la gamme MERCURY de la société C2F IMPLANTS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 13 février 2018 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité de la gamme MERCURY de la société C2F IMPLANTS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité » est créée la rubrique suivante :


CODE

NOMENCLATURE

Société C2F IMPLANTS (C2F)

CONDITIONS D'UTILISATION
La fixation press-fit (cupule non cimentée) est à privilégier si le lit osseux est de bonne qualité.

3103440

Hanche, double mobilité, C2F, MERCURY PLUS PRESSFIT, cupule non cimentée.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
IMP61443 ; IMP61463 ; IMP61483 ; IMP61503 ; IMP61523 ; IMP61543 ; IMP61563 ; IMP61583 ; IMP61603 ; IMP61623 ; IMP61643
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.

3163145

Hanche, double mobilité, C2F, MERCURY PRESSFIT, cupule non cimentée.
REFERENCE PRISE EN CHARGE :
IMP61441 ; IMP61461 ; IMP61481 ; IMP61501 ; IMP61521 ; IMP61541 ; IMP61561 ; IMP61581 ; IMP61601 ; IMP61621 ; IMP61641
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.

3119291

Hanche, double mobilité, C2F, MERCURY, insert, diam. 22,2 mm.
Insert en polyéthylène standard associé à des têtes fémorales de diamètre 22,2 mm pour cotyle à double mobilité MERCURY de la société C2F IMPLANTS.
REFERENCE PRISE EN CHARGE :
IMP63421 ; IMP63441 ; IMP63461 ; IMP63481 ; IMP63501 ; IMP63521 ; IMP63541 ; IMP63561 ; IMP63581 ; IMP63601 ; IMP63621 ; IMP63641
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.

3118280

Hanche, double mobilité, C2F, MERCURY, insert, diam. 28 mm.
Insert en polyéthylène standard associé à des têtes fémorales de diamètre 28 mm pour cotyle à double mobilité MERCURY de la société C2F IMPLANTS.
REFERENCE PRISE EN CHARGE :
IMP63502 ; IMP63522 ; IMP63542 ; IMP63562 ; IMP63582 ; IMP63602 ; IMP63622 ; IMP63642
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.