Articles

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 février 2018 portant inscription du dispositif BLOM-SINGER et LARYVOX FAHL de la société COLLIN SAS au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 février 2018 portant inscription du dispositif BLOM-SINGER et LARYVOX FAHL de la société COLLIN SAS au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, « E. - Prothèse respiratoire pour trachéostomie », section 5, dans la sous-section 2 « Prothèse respiratoire et phonatoire à usage unique pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d'implant phonatoire » :
1) Dans le paragraphe 1 « Cassette à usage unique », rubrique « Société COLLIN SAS (COLLIN) » sont ajoutés les codes suivants :


CODE

NOMENCLATURE

2484864

Prothèse respiratoire, K7 usage unique, COLLIN, LARYVOX PRO HME Highflow, B/30.
Conditionnement de 30 cassettes à usage unique ECH LARYVOX PRO HME Highflow de la société COLLIN.
La prise en charge est assurée pour la référence 49840.
La prise en charge est assurée dans la limite d'une cassette par jour.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.

2430816

Prothèse respiratoire, K7 usage unique, COLLIN, LARYVOX PRO HME Normal, B/30.
Conditionnement de 30 cassettes à usage unique ECH LARYVOX PRO HME normal de la société COLLIN.
La prise en charge est assurée pour la référence 49841.
La prise en charge est assurée dans la limite d'une cassette par jour.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.

2402850

Prothèse respiratoire, K7 usage unique, COLLIN, FAHL Highflow, B/30.
Conditionnement de 30 cassettes à usage unique ECH FAHL LARYVOX Highflow de la société COLLIN.
La prise en charge est assurée pour la référence 49880.
La prise en charge est assurée dans la limite d'une cassette par jour.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.

2458944

Prothèse respiratoire, K7 usage unique, COLLIN, FAHL Humidotwin, B/30.
Conditionnement de 30 cassettes à usage unique ECH FAHL Humidotwin de la société COLLIN.
La prise en charge est assurée pour la référence 46460.
La prise en charge est assurée dans la limite d'une cassette par jour.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.

2485579

Prothèse respiratoire, K7 usage unique, COLLIN, BLOMSINGER Cartridge, B/30.
Conditionnement de 30 cassettes à usage unique ECH BLOMSINGER HME Cartridge Classic flow de la société COLLIN.
La prise en charge est assurée pour la référence BE1055EZ.
La prise en charge est assurée dans la limite d'une cassette par jour.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.

2422740

Prothèse respiratoire, K7 usage unique, COLLIN, BLOMSINGER Humidifilter, B/30.
Conditionnement de 30 filtres ECH pour boitier réutilisable BLOM SINGER Humidifilter de la société COLLIN.
La prise en charge est assurée pour la référence BE1080.
La prise en charge est assurée dans la limite d'un filtre par jour.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.

2425790

Prothèse respiratoire, K7 usage unique, COLLIN, BLOMSINGER, B/30.
Conditionnement de 30 filtres ECH pour valve automatique BLOM SINGER ATSV II de la société COLLIN.
La prise en charge est assurée pour la référence BE1030.
La prise en charge est assurée dans la limite d'un filtre par jour.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.


2) Dans le paragraphe 2 « Support de cassette, autoadhésif, à usage unique », rubrique « Société COLLIN SAS (COLLIN) » sont ajoutés les codes suivants :


CODE

NOMENCLATURE

2488997

Prothèse respiratoire, support adhésif, ovale, COLLIN, LARYVOX Tape flexible, B/15.
Conditionnement de 15 supports de cassettes adhésifs LARYVOX Tape flexible ovale XL de la société COLLIN.
La prise en charge est assurée pour la référence 48320.
La durée de fixation d'un adhésif est de 24H. La prise en charge est assurée dans la limite de deux conditionnements de boite de 15 (soit 30 adhésifs par mois).
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.

2443782

Prothèse respiratoire, support adhésif, rectangulaire, COLLIN, LARYVOX, B/15.
Conditionnement de 15 supports de cassettes adhésifs LARYVOX Tape flexible rectangulaire large de la société COLLIN.
La prise en charge est assurée pour la référence 48400.
La durée de fixation d'un adhésif est de 48H. La prise en charge est assurée dans la limite d'un conditionnement par mois (soit 15 adhésifs).
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.

2426335

Prothèse respiratoire, support adhésif, COLLIN, LARYVOX Tape Comfort, B/15.
Conditionnement de 15 supports de cassettes adhésifs LARYVOX Tape comfort hypoallergénique (rond, ovale et ovale XL) de la société COLLIN.
La prise en charge est assurée pour les références 48140, 48240 et 48340.
La durée de fixation d'un adhésif est de 48H. La prise en charge est assurée dans la limite d'un conditionnement par mois (soit 15 adhésifs).
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.

2443842

Prothèse respiratoire, support adhésif, hydrocolloïde, COLLIN, LARYVOX, B/15.
Conditionnement de 15 supports de cassettes adhésifs LARYVOX Tape hydrosoft hydrocolloïde (rond, ovale ou ovale XL) de la société COLLIN.
La prise en charge est assurée pour les références 48130, 48230 et 48330.
La durée de fixation d'un adhésif est de 24H. La prise en charge est assurée dans la limite de deux conditionnements de boite de 15 par mois (soit 30 adhésifs).
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.

2470336

Prothèse respiratoire, support adhésif, hypoallergénique, COLLIN, LARYVOX, B/15.
Conditionnement de 15 supports de cassettes adhésifs LARYVOX Tape hypoallergénique (rond, ovale ou ovale XL) de la société COLLIN.
La prise en charge est assurée pour les références 48050, 48150 et 48250.
La durée de fixation d'un adhésif est de 48H. La prise en charge est assurée dans la limite d'un conditionnement par mois (soit 15 adhésifs).
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.

2410038

Prothèse respiratoire, support adhésif, élevé, COLLIN, BLOMSINGER Trueseal, B/30.
Conditionnement de 30 supports de cassettes adhésifs BLOMSINGER TrueSeal, connecteur élevé, contour flexible (rond, ovale ou ovale XL) de la société COLLIN.
La prise en charge est assurée pour les références BE6070, BE6071 et BE6072.
La durée de fixation d'un adhésif est de 24H. La prise en charge est assurée dans la limite d'un conditionnement par mois (soit 30 adhésifs).
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.

2473688

Prothèse respiratoire, support adhésif, bas profil, COLLIN, BLOMSINGER Trueseal, B/30.
Conditionnement de 30 supports de cassettes adhésifs BLOMSINGER TrueSeal, connecteur central à bas profile, flexible (rond, ovale ou ovale XL) de la société COLLIN.
La prise en charge est assurée pour les références BE6074, BE6075 et BE6076.
La durée de fixation d'un adhésif est de 24H. La prise en charge est assurée dans la limite d'un conditionnement par mois (soit 30 adhésifs).
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.

2427961

Prothèse respiratoire, embase COLLIN, XTRA-EMBASE, B/1.
Conditionnement d'une embase réutilisable (standard ou large) pour trachéostome profond de la société COLLIN.
La prise en charge est assurée pour les références BE6038 et BE6039.
La prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.

2476669

Prothèse respiratoire, disques adhésifs, flexible, COLLIN, XTRA-EMBASE, B/30.
Conditionnement de 30 disques adhésifs flexibles double-face pour XTRA-EMBASE (standard ou large) de la société COLLIN.
La prise en charge est assurée pour les références BE6043 et BE6044.
La prise en charge est assurée dans la limite d'un adhésif par jour.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.

2412095

Prothèse respiratoire, disques adhésifs, mousse, COLLIN, XTRA-EMBASE, B/30.
Conditionnement de 30 disques adhésifs en mousse double-face pour XTRA-EMBASE (standard ou large) de la société COLLIN.
La prise en charge est assurée pour les références BE6045 et BE6046.
La prise en charge est assurée dans la limite d'un adhésif par jour.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.

2487420

Prothèse respiratoire, boitier réutilisable + 7 filtres, COLLIN, BLOMSINGER Humidifilter.
Conditionnement d'un boitier réutilisable BLOM SINGER Humidifilter ainsi que 7 filtres ECH de la société COLLIN.
La prise en charge est assurée pour la référence BE1060.
La prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.


3) Dans le paragraphe 3 « Accessoires », rubrique « Société COLLIN SAS (COLLIN) » sont ajoutés les codes suivants :


CODE

NOMENCLATURE

2449313

Prothèse respiratoire, calibreur, COLLIN, LARYNGOTEC standard, B/1.
Conditionnement de un calibreur LARYNGOTEC standard non fenêtré stérile de la société COLLIN.
La prise en charge est assurée pour les références 14920-0744, 14920-0762, 14920-0844, 14920-0862, 14920-0944, 14920-0962, 14920-1044, 14920-1062, 14920-1244 et 14920-1262.
La prise en charge est assurée dans la limite de deux calibreurs par an.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.

2484812

Prothèse respiratoire, calibreur, COLLIN, LARYNGOTEC fenêtré, B/1.
Conditionnement de un calibreur LARYNGOTEC fenêtré stérile de la société COLLIN.
La prise en charge est assurée pour les références 14720-0744, 14720-0762, 14720-0844, 14720-0862, 14720-0944, 14720-0962, 14720-1044, 14720-1062, 14720-1244 et 14720-1262.
La prise en charge est assurée dans la limite de deux calibreurs par an.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.

2424885

Prothèse respiratoire, calibreur, COLLIN, LARYNGOTEC à bague, B/1.
Conditionnement de un calibreur LARYNGOTEC standard à bague (fenêtré ou non) stérile de la société COLLIN.
La prise en charge est assurée pour les références 14830-0844 ; 14830-0862 ; 14830-0944 ; 14830-0962 ; 14830-1044 ; 14830-1062 ; 14830-1244 ; 14830-1262 ; 14820-0844 ; 14820-0862 ; 14820-0944 ; 14820-0962 ; 14820-1044 ; 14820-1062 ; 14820-1244 ; 14820-1262.
La prise en charge est assurée dans la limite de deux calibreurs par an.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.

2496092

Prothèse respiratoire, bouton trachéal, COLLIN, LARYNGOTEC, B/1.
Conditionnement de un bouton trachéal LARYNGOTEC avec œillets stérile de la société COLLIN.
La prise en charge est assurée pour les références 15950-08 ; 15950-09 ; 15950-10 ; 15950-11 ; 15950-12 ; 15960-08 ; 15960-09 ; 15960-10 ; 15960-11 ; 15960-12.
La prise en charge est assurée dans la limite de deux attributions par an.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.

2408432

Prothèse respiratoire, valve automatique, COLLIN, LARYVOX KOMBI LOW RESISTANCE.
Valve automatique pour phonation « mains libres » LARYVOX KOMBI LOW RESISTANCE de la société COLLIN.
La prise en charge est assurée pour la référence 21982.
La prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.

2413344

Prothèse respiratoire, valve automatique, COLLIN, LARYVOX KOMBI NORM RESISTANCE.
Valve automatique pour phonation « mains libres » LARYVOX KOMBI NORMAL RESISTANCE de la société COLLIN.
La prise en charge est assurée pour la référence 21983.
La prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.

2478941

Prothèse respiratoire, protecteur de douche, COLLIN, LARYVOX.
Protecteur de douche LARYVOX de la société COLLIN.
La prise en charge est assurée pour la référence 47400.
La prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.

2428110

Prothèse respiratoire, valve automatique, COLLIN, BLOM SINGER.
Conditionnement d'une valve automatique BLOMSINGER ATSV II de la société COLLIN.
La prise en charge est assurée pour la référence BE8025H.
La prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.

2435216

Prothèse respiratoire, membrane, remplacement, COLLIN, BLOM SINGER.
Conditionnement d'une membrane (=diaphragme) de phonation de remplacement BLOMSINGER ATSV II de la société COLLIN.
La prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an.
La prise en charge est assurée pour la référence BE8026H.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.

2438634

Prothèse respiratoire, boitier fixation + filtres, valve, COLLIN, BLOM SINGER.
Boitier de fixation des filtres pour valve BLOM SINGER ATSV II avec 7 filtres ECH de la société COLLIN.
La prise en charge est assurée pour la référence BE1010.
La prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.


4) Dans le paragraphe 4 « Ensembles ou kits », dans la rubrique « Société COLLIN SAS (COLLIN) » sont ajoutés les codes suivants :


CODE

NOMENCLATURE

2447857

Prothèse respiratoire, kit démarrage, COLLIN, LARYVOX HME.
Kit de démarrage comprenant 5x3 adhésifs de chaque type de LARYVOX Tape, 15 cassettes ECH LARYVOX Pro HME densité standard (normal), 15 ECH LARYVOX Pro HME densité légère (HighFlow) 1 protecteur de douche, 15 lingettes de protection de la peau et 15 lingettes dissolvantes.
La prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par patient.
La référence prise en charge est 48815.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.

2476729

Prothèse respiratoire, kit démarrage valve, COLLIN, BLOMSINGER.
Kit de démarrage valve automatique de phonation mains libres comprenant une valve ATSV II automatique de phonation, 7 ECH, 1 embase, 2 adhésifs double face et 6 adhésifs TruSeal contour, skin-prep et remove.
La prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par patient.
La référence prise en charge est BE8024H.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.