Articles

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 février 2018 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité de la gamme MOBILITY et XCUP MOB de la société XNOV au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 février 2018 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité de la gamme MOBILITY et XCUP MOB de la société XNOV au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité » est créée la rubrique suivante :


CODE

NOMENCLATURE

Société XNOV (XNOV)

CONDITIONS D'UTILISATION
La fixation en press-fit est recommandée lorsque le lit osseux du patient est de bonne qualité.
La fixation cimentée, dans une armature, est à privilégier lorsque les dégâts osseux sont importants et ne permettent pas une implantation directe en press-fit.

3194074

Hanche, double mobilité, XNOV, XCUP MOB, cupule non cimentée.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
PH14-0244 ; PH14-0246 ; PH14-0248 ; PH14-0250 ; PH14-0252 ; PH14-0254 ; PH14-0256 ; PH14-0258 ; PH14-0260 ; PH14-0262 ; PH14-0264 ; PH14-0266
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.

3151745

Hanche, double mobilité, XNOV, MOBILITY STANDARD, cupule non cimentée.
REFERENCE PRISE EN CHARGE :
PH06-0044 ; PH06-0046 ; PH06-0048 ; PH06-0050 ; PH06-0052 ; PH06-0054 ; PH06-0056 ; PH06-0058 ; PH06-0060 ; PH06-0062 ; PH06-0064 ; PH06-0066
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.

3106041

Hanche, double mobilité, XNOV, MOBILITY RENFORCE, cupule non cimentée.
REFERENCE PRISE EN CHARGE :
PH06-1044 ; PH06-1046 ; PH06-1048 ; PH06-1050 ; PH06-1052 ; PH06-1054 ; PH06-1056 ; PH06-1058 ; PH06-1060 ; PH06-1062 ; PH06-1064 ; PH06-1066
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.

3158291

Hanche, double mobilité, XNOV, MOBILITY, cupule non cimentée.
REFERENCE PRISE EN CHARGE :
PH06-2050 ; PH06-2052 ; PH06-2054 ; PH06-2056 ; PH06-2058 ; PH06-2060 ; PH06-2062 ; PH06-2064 ; PH06-2066
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.

3199893

Hanche, double mobilité, XNOV, MOBILITY, cupule cimentée.
REFERENCE PRISE EN CHARGE :
PH06-1144 ; PH06-1146 ; PH06-1148 ; PH06-1150 ; PH06-1152 ; PH06-1154 ; PH06-1156 ; PH06-1158 ; PH06-1160 ; PH06-1162 ; PH06-1164 ; PH06-1166
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.

3145986

Hanche, double mobilité, XNOV, MOBILITY, insert, diam. 22,2 mm.
Insert en polyéthylène standard associé à des têtes fémorales de diamètre 22,2 mm pour cotyle à double mobilité MOBILITY de la société XNOV.
REFERENCE PRISE EN CHARGE :
PH06-0144 ; PH06-0146 ; PH06-0148 ; PH06-0150
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.

3128002

Hanche, double mobilité, XNOV, MOBILITY, insert, diam. 28 mm.
Insert en polyéthylène standard associé à des têtes fémorales de diamètre 28 mm pour cotyle à double mobilité MOBILITY de la société XNOV.
REFERENCE PRISE EN CHARGE :
PH06-0152 ; PH06-0154 ; PH06-0156 ; PH06-0158 ; PH06-0160 ; PH06-0162 ; PH06-0164 ; PH06-0166
Date de fin de prise en charge : 28 février 2023.