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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2018-91 du 13 février 2018 relatif à la formation en chiropraxie)
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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2018-91 du 13 février 2018 relatif à la formation en chiropraxie)
Les articles 9 à 13 du décret du 24 mars 2014 susvisé sont abrogés.