Sénat
Session ordinaire de 2017-2018
Documents enregistrés à la présidence du Sénat le mardi 30 janvier 2018
Dépôt de
rapportsN° 256 (2017-2018). - Avis de M. Philippe PEMEZEC, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (n° 203, 2017-2018).
N° 257 (2017-2018). - Avis de M. Claude KERN, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (n° 203, 2017-2018).
N° 258 (2017-2018). - Avis de Mme Sophie PRIMAS, fait au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (n° 203, 2017-2018).
Documents publiés sur le site internet du Sénat
le mardi 30 janvier 2018
N° 241. - Rapport de M. Jacques GROSPERRIN, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants.