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Article AUTONOME (Arrêté du 18 janvier 2018 relatif aux matériaux et objets étamés destinés aux installations de production, de distribution et de conditionnement qui entrent en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine)

Impuretés [% (m/m)] :

Restants - total
≤ 0,1 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %)

Alliage CW008A (Cu-OF)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre
≥ 99,95 %

Impuretés [% (m/m)] :

Restants - total
≤ 0,05 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %)

Alliage CW020A (Cu-PHC)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Phosphore
≥ 99,95 %	0,001 % - 0,006 %

Impuretés [% (m/m)] :

Restants - total
≤ 0,05 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %)

Alliage CW021A (Cu-HCP)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Phosphore
≥ 99,95 %	0,002 % - 0,007 %

Impuretés [% (m/m)] :

Restants - total
≤ 0,05 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %)

Alliage CW023A (Cu-DLP)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Phosphore
≥ 99,90 %	0,005 % - 0,013 %

Impuretés [% (m/m)] :

Restants - total
≤ 0,1 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %)

3.2. Alliages de cuivre et de zinc :
Alliage CW509L (CuZn40)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc
59,5 % - 61,5 %	Reliquat

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Fer	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,2 %	≤ 0,2 %	≤ 0,2 %	≤ 0,2 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
Alliage CW510L (CuZn42)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc
57,0 % - 59,0 %	Reliquat

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Fer	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,3 %	≤ 0,2 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
Alliage CW501L-DW (CuZn10)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc
89,0 % - 91,0 %	Reliquat

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,2 %	≤ 0,05 %	≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
Alliage CW506L-DW (CuZn33)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc
66,0 % - 68,0 %	Reliquat

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,2 %	≤ 0,05 %	≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
Alliage CW507L-DW (CuZn36)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc
63,5 % - 65,5 %	Reliquat

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,2 %	≤ 0,1 %	≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
Alliage CW508L-DW (CuZn37)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc
62,0 % - 64,0 %	Reliquat

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Fer	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,1 %	≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
3.3. Alliages de cuivre, de zinc et d'aluminium :
Alliage CuZn42Al
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Aluminium
57,0 % - 59,0 %	Reliquat	0,1 % - 0,3 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Plomb	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
3.4. Alliages de cuivre, de zinc, d'aluminium et d'étain :
Alliage CuZn35Al1.5Sn
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Aluminium	Étain
64,0 % - 66,0 %	Reliquat	1,4 % - 1,6 %	0,5 % - 0,7 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Manganèse	Nickel	Plomb	Silicium
≤ 0,1 %	≤ 0,1 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,2 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
3.5. Alliages de cuivre, de zinc et d'arsenic :
Alliage CW511L (CuZn38As)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Arsenic
61,5 % - 63,5 %	Reliquat	0,02 % - 0,15 %

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Fer	Manganèse	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,1 %	≤ 0,1 %	≤ 0,3 %	≤ 0,2 %	≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 %.
3.6. Alliages de cuivre, de zinc, d'arsenic et d'aluminium :
Alliage CuZn35Al-C
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Arsenic	Aluminium
63,0 % - 64,5 %	Reliquat	0,04 % - 0,14 %	0,2 % - 0,7 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Manganèse	Plomb	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
3.7. Alliages de cuivre, de zinc, d'arsenic, d'antimoine et d'aluminium :
Alliage CC771S (CuZn38AsSb)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Arsenic	Antimoine	Aluminium
62,0 % - 65,0 %	Reliquat	0,02% - 0,04 %	0,02 % - 0,05 %	0,45 % - 0,7 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Manganèse	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,2 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
3.8. Alliages de cuivre, de zinc et de plomb :
Alliages CW617N (CuZn40Pb2) et CW612N (CuZn39Pb2)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Plomb
57,0 % - 60,0 %	Reliquat	1,6 % - 2,2 %

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Fer	Nickel	Silicium	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,3 %	≤ 0,1 %	≤ 0,03 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
Alliages CW614N (CuZn39Pb3) et CW603N (CuZn36Pb3)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Plomb
57,0 % - 62,0 %	Reliquat	2,5 % - 3,5 %

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Fer	Nickel	Silicium	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,3 %	≤ 0,2 %	≤ 0,03 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
3.9. Alliages de cuivre, de zinc, de plomb et d'aluminium :
Alliage CC757S (CuZn39Pb1Al-C)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Plomb	Aluminium
58,0 % - 63,0 %	Reliquat	0,2 % - 1,4 %	0,3 % - 0,9 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Manganèse	Nickel	Silicium	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,05 %	≤ 0,2 %	≤ 0,05 %	≤ 0,5 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
3.10. Alliages de cuivre, de zinc, de plomb, d'arsenic et d'aluminium :
Alliage CC770S (CuZn36Pb-C)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Plomb	Arsenic	Aluminium
62,0 % - 64,0 %	Reliquat	0,2 % - 1,6 %	0,04 % - 0,14 %	0,5 % - 0,7 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Manganèse	Nickel	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
Alliage CW626N (CuZn33Pb1.5AlAs)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Plomb	Arsenic	Aluminium
64,0 % - 66,0 %	Reliquat	1,2 % - 1,7 %	0,02 % - 0,15 %	0,8 % - 1,0 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Manganèse	Nickel	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
Alliage CW625N (CuZn35Pb1.5AlAs)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Plomb	Arsenic	Aluminium
62,0 % - 64,0 %	Reliquat	1,2 % - 1,6 %	0,02 % - 0,15 %	0,5 % - 0,7 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Manganèse	Nickel	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
3.11. Alliages de cuivre, de zinc, de plomb, d'arsenic, d'antimoine et d'aluminium :
Alliage CC772S (CuZn36Pb1.5AsSbAl)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Plomb	Arsenic	Antimoine	Aluminium
62,0 % - 65,0 %	Reliquat	0,2 % - 1,1 %	0,02 % - 0,04 %	0,03 %- 0,06 %	0,45 % - 0,70 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Magnésium	Nickel	Etain
≤ 0,2 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
3.12. Alliages de cuivre, de zinc, de plomb, d'arsenic, d'aluminium et de silicium :
Alliage CW725R (CuZn33Pb1AlSiAs)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Plomb	Arsenic	Aluminium	Silicium
64,0 % - 67,0 %	Reliquat	0,4 % - 0,6 %	0,04 % - 0,08 %	0,1 % - 0,4 %	0,1 %- 0,3 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Magnésium	Nickel	Etain
≤ 0,3 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
3.13. Alliages de cuivre, d'étain, de zinc, de plomb et de nickel :
Alliage CC499K (CuSn5Zn5Pb2-C)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Étain	Zinc	Plomb	Nickel
84,0 % - 88,0 %	4,0 % - 6,0 %	4,0 % - 6,0 %	0,2 % - 3,0 %	0,1 % - 0,6 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Phosphore	Soufre	Antimoine
≤ 0,3 %	≤ 0,04 %	≤ 0,04 %	≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
3.14. Alliages de cuivre, d'étain, de zinc, de phosphore et de soufre :
Alliage CuSn4Zn2PS
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Étain	Zinc	Phosphore	Soufre
90,0 % - 96,0 %	3,0 % - 5,0 %	1,0 % - 3,0 %	0,01 % - 0,1 %	0,2 % - 0,6 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Nickel	Plomb	Antimoine
≤ 0,3 %	≤ 0,3 %	≤ 0,2 %	≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
3.15. Alliages de Cuivre, de Zinc, de Silicium et de Phosphore (haute teneur en zinc) :
Alliage CW724R (CuZn21Si3P)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Silicium	Phosphore
75,0 % - 77,0 %	Reliquat	2,7 % - 3,5 %	0,02 % - 0,10 %

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Fer	Manganèse	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,3 %	≤ 0,05 %	≤ 0,2 %	≤ 0,1 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
Alliage CC768S (CuZn21Si3P)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Silicium	Phosphore
75,0 % - 77,0 %	Reliquat	2,7 % - 3,5 %	0,02 % - 0,10 %

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Fer	Manganèse	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,3 %	≤ 0,05 %	≤ 0,2 %	≤ 0,1 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
Les teneurs en bore et zirconium doivent être également inférieures à 0,02% (m/m).
3.16. Alliages de cuivre, de silicium, de zinc, de manganèse et de phosphore :
Alliage CC245E (CuSi4Zn4MnP-C)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Silicium	Zinc	Manganèse	Phosphore
Reliquat	2,5 % - 4,5 %	1,0 % - 7,0%	0,03 % - 0,09 %	0,02 % - 0,10 %

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Fer	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,3 %	≤ 0,10 %	≤ 0,10 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
Alliage CC246E (CuSi4Zn9MnP-C)
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Silicium	Zinc	Manganèse	Phosphore
Reliquat	2,5 % - 4,5 %	7,0 % - 11,0%	0,03 % - 0,09 %	0,05 % - 0,15 %

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Fer	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,3 %	≤ 0,1 %	≤ 0,1 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
Alliage CuSi4Zn4MnP
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Silicium	Zinc	Manganèse	Phosphore
Reliquat	2,5 % - 4,5 %	1,0 % - 7,0%	0,01 % - 0,09 %	0,05 % - 0,15 %

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Fer	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,3 %	≤ 0,1 %	≤ 0,1 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
Alliage CuSi4Zn9MnP
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Silicium	Zinc	Manganèse	Phosphore
Reliquat	2,5 % - 4,5 %	7,0 % - 11,0%	0,01 % - 0,09 %	0,05 % - 0,15 %

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Fer	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,3 %	≤ 0,1 %	≤ 0,1 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).
4. Compositions des alliages de cuivre pouvant être utilisés jusqu'au 1er janvier 2023 :
Les alliages mentionnés dans le présent paragraphe peuvent être utilisés pour la mise sur le marché de matériaux et d'objets étamés jusqu'au 1er janvier 2023.
4.1. Cuivre pur :
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre
≥ 99,9 %

Impuretés [% (m/m)] :

Total
≤ 0,1 %

4.2. Alliages de cuivre et de zinc :
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Plomb	Arsenic	Antimoine	Nickel
≥ 60 %	Reliquat	≤ 5 %	≤ 0,2 %	≤ 0,2 %	≤ 1 %

Impuretés [% (m/m)] :

Total
≤ 0,5 %

4.3. Alliages de cuivre et d'étain :
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Etain	Plomb	Nickel	Antimoine
≥ 70 %	Reliquat	≤ 6 %	≤ 3 %	≤ 0,5 %

Impuretés [% (m/m)] :

Total
≤ 0,5 %

4.4. Alliages de cuivre et d'aluminium :
Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Aluminium	Plomb	Nickel
≥ 80 %	Reliquat	≤ 0,5 %	≤ 8 %

Impuretés [% (m/m)] :

Total
≤ 0,5 %