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Article 12 AUTONOME (Arrêté du 17 janvier 2018 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle))

Article 12 AUTONOME (Arrêté du 17 janvier 2018 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle))


A l'article 1er des arrêtés du :


- 19 février 2008 modifié susvisé, pour les variétés Megalita et Rivolta ;
- 27 février 2009 modifié susvisé, pour la variété Sanetta ;
- 14 mars 2011 modifié susvisé, pour la variété SY Muse ;
- 15 février 2013 modifié susvisé, pour les variétés Badiane, Canelle, Gallica, Oxalide et Steel ;
- 9 juillet 2014 modifié susvisé, pour les variétés Cardamone, Drafter, Genepi, Origan et Rocambole ;
- 24 février 2015 modifié susvisé, pour les variétés Gallop et Oxer ;
- 19 février 2016 modifié susvisé, pour les variétés Balzane et Pegaz ;
- 15 février 2017 susvisé, pour les variétés Haflinger et Mustang,


dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Syngenta Seeds AB (SE) » sont remplacés par les mots : « MariboHilleshög ApS (DK) ».