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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 22 janvier 2018 portant renouvellement d'inscription du pied prothétique MULTIFLEX de la société ENDOLITE France au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 22 janvier 2018 portant renouvellement d'inscription du pied prothétique MULTIFLEX de la société ENDOLITE France au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 7 dans la section II, dans la rubrique « A- Prothèses du membre inférieur », dans le chapitre III « Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », dans la rubrique « Applicables au pied », la date de fin de prise de prise en charge du code 2742214 correspondant à MULTIFLEX est remplacée par le 1er décembre 2020.