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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 janvier 2018 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2012 déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture des poissons et autres organismes marins (pour une espèce donnée ou pour une zone géographique donnée) effectuée dans le cadre de la pêche maritime de loisir)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 janvier 2018 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2012 déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture des poissons et autres organismes marins (pour une espèce donnée ou pour une zone géographique donnée) effectuée dans le cadre de la pêche maritime de loisir)


Le tableau relatif aux mollusques du point I de l'annexe I de l'arrêté du 26 octobre 2012 susvisé, établissant les tailles et poids minimaux de capture des poissons et autres organismes marins pour la Mer du Nord, la Manche et l'Atlantique est modifié comme suit :
1° La ligne :


Coque/ Henon

Cerastoderma edule

3 cm


est remplacée par la ligne suivante :


Coque/ Henon

Cerastoderma edule

Gisement de La Baule : 3 cm
Autres zones : 2,7 cm


2° La ligne :


Palourde japonaise

Ruditapes philipinarum

4 cm


est remplacée par la ligne suivante :


Palourde japonaise

Ruditapes philipinarum

Départements du Calvados et de la Manche : 4 cm
Autres zones : 3,5 cm