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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 15 janvier 2018 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 15 janvier 2018 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, à la section 1, à la sous-section 2, au paragraphe 7 : « Implants d'embolisation artérielle », dans la rubrique : « Société ETHICON SAS, division CODMAN (CODMAN) », les produits suivants sont radiés :


CODE

LIBELLÉ

3184549

Micro-spires, TRUFILL DCS & DCS Orbit, forme simple, CODMAN

3162482

Micro-spires, TRUFILL DCS & DCS Orbit, forme complexe, CODMAN