Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 janvier 2018 portant modification des conditions d'inscription de la valve cardiaque chirurgicale biologique SOLO SMART de la société LIVANOVA France SAS au titre I de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale)

Au titre I de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, chapitre 4, section 1, sous-section 1, rubrique « Société LIVANOVA France SAS », dans la nomenclature de la référence BVA002 le tableau des tailles de la bioprothèse valvulaire aortique sans armature SOLO SMART est ainsi remplacé :