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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 29 décembre 2017 fixant pour l'année 2018 les taux de promotion pour l'avancement de grade dans les corps des professeurs et maîtres-assistants des écoles d'architecture)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 29 décembre 2017 fixant pour l'année 2018 les taux de promotion pour l'avancement de grade dans les corps des professeurs et maîtres-assistants des écoles d'architecture)


Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés, pour l'année 2018, dans les corps des professeurs et maîtres-assistants des écoles d'architecture en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé figurent en annexe au présent arrêté.