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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2017-1046 du 20 décembre 2017 autorisant la SAS Vibration à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Vibration)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2017-1046 du 20 décembre 2017 autorisant la SAS Vibration à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Vibration)


La SAS Vibration est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Vibration conformément à la convention susvisée.