Le cursus de formation conduisant à la délivrance du brevet d'aptitude à la conduite de petits navires est constitué :
1° Des formations menant à l'acquisition des modules mentionnés dans la colonne (1) du tableau ci-dessous :
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MODULES À ACQUÉRIR (1) |
FONCTIONS CORRESPONDANT AU MODULE ou nature du module (2) |
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Module P1-0 |
Navigation au niveau de direction |
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Module P3-X |
Entretien et réparation au niveau de direction |
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Module RN |
Réglementation nationale |
2° De la formation, approuvée par le ministre chargé de la mer, conduisant à la délivrance de l'attestation de suivi de la formation à la sécurité pour les personnels embarqués sur des navires de moins de 12 mètres armés au commerce ou à la plaisance.