Articles

Article 15 AUTONOME (Décret n° 2017-1831 du 28 décembre 2017 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'établissement public Campus Condorcet)

Article 15 AUTONOME (Décret n° 2017-1831 du 28 décembre 2017 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'établissement public Campus Condorcet)


Le règlement intérieur précise la composition du conseil scientifique, les modalités d'organisation et de fonctionnement des conseils et du bureau. Il précise également les conditions d'organisation des scrutins et de désignation des représentants élus ou désignés des conseils.