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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 décembre 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 décembre 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport)


L'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport est ainsi modifiée :
1° Le tableau C. 3.1 « Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité “ éducateur sportif ” » est complété par les deux lignes suivantes :


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « basket-ball ».

Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'aux premiers niveaux de compétition en basket-ball.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « volley-ball et disciplines associées ».

Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en volley-ball et disciplines associées, jusqu'au premier niveau de compétition fédérale.


2° Le tableau E-2. « Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport (CPNEF du sport) » est complété par les deux lignes suivantes :


CQP « accompagnateur en téléski nautique ».

Encadrement en autonomie des activités de téléski nautique sur tout support de glisse.

CQP « technicien sportif de rugby à XIII ».

Enseignement et animation des activités du rugby à XIII. Encadrement, animation et conduite de cycles d'apprentissage du rugby à XIII.