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Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 novembre 2017 relatif aux instituts et écoles internes de l'université de Lorraine)

Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 novembre 2017 relatif aux instituts et écoles internes de l'université de Lorraine)


L'article 6 du même arrêté est modifié ainsi qu'il suit :
I.-Le premier alinéa est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
« Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans établissements suivants »
II.-Après le c du 16° du I, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre ».
III-Il est ajouté les alinéas suivants :
« III.-Grands établissements :
« 1° Université de Lorraine :
« a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ;
« b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;
« c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;
« d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ;
« e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;
« f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ;
« g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;
« h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ;
« i) Telecom Nancy ;
« j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine.
« h) Ecole nationale supérieure de géologie ».