A la fin du sous-paragraphe 1 du paragraphe 5 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 1er du titre Ier, sous le code 1129204 est créé un sous-paragraphe 2 ainsi rédigé :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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Sous-paragraphe 2 Forfaits hebdomadaires de pression positive continue associés à un forfait hebdomadaire du respiratoire : - d'oxygénothérapie ; - et/ou d'hyperinsufflations ou d'in-exsufflations ; |
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A. - Patients de plus de 16 ans |
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1142417 |
PPC, apnée sommeil, phase initiale, forfait hebdo 9.INI-à-associer La prise en charge par l'AMO du forfait hebdomadaire 9.INI-à-associer de prestation de pression positive continue (PPC) à associer à un autre forfait du respiratoire est assurée, après accord préalable du service médical placé auprès des caisses d'AMO, lors de la première prescription, conformément à l'article R. 165-23 du code de la sécurité sociale, pour un patient bénéficiant sur la semaine considérée en plus de sa prestation de PPC : - d'un forfait hebdomadaire de prestation d'oxygénothérapie inscrit au paragraphe 1 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 1er du titre I, ou - d'un forfait 7 d'hyperinsufflations ou d'in-exsufflations (1176480) inscrit au paragraphe 2 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 1er du titre I, ou - d'un des forfaits hebdomadaires correspondant à l'association d'un forfait 7 d'hyperinsufflations ou d'in-exsufflations (1176480) et d'un forfait d'oxygénothérapie inscrits au sous-paragraphe 1 du paragraphe 5 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 1er du titre I. Cette prise en charge est limitée à treize semaines. Toutefois, si le patient a été, au cours des quarante semaines qui précédent le début du traitement, pris en charge par l'AMO au titre d'un forfait 9.INI (1132608), d'un forfait 9.TL1 (1187880), d'un forfait 9.TL2 (1115455), d'un forfait 9.TL3 (1192987), d'un forfait 9.NT1 (1103446), d'un forfait 9.NT2 (1162006), d'un forfait 9.NT3 (1124112), d'un forfait 9.SRO (1106663), d'un forfait 9.INI-à-associer (1142417), d'un forfait 9.TL1-à-associer (1152686), d'un forfait 9.TL2-à-associer (1179248), d'un forfait 9.TL3-à-associer (1129888), d'un forfait 9.NT1-à-associer (1116911), d'un forfait 9.NT2-à-associer (1154806), d'un forfait 9.NT3-à-associer (1151250) ou d'un forfait 9.SRO-à-associer (1102470), il ne pourra pas être pris en charge par l'AMO au titre du forfait 9.INI-à-associer (1142417) que pour un nombre de semaines ne dépassant pas treize au total en comptant les semaines déjà prises en charge au cours de ces quarante semaines précédentes. Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2027. |
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1152686 |
PPC, apnée sommeil, patient télésuivi (+ de 112 h), forf hebdo 9.TL1-à-associer La prise en charge par l'AMO du forfait hebdomadaire 9.TL1-à-associer de prestation de pression positive continue (PPC) à associer à un autre forfait du respiratoire est assurée pour un patient télésuivi au titre d'une prestation de PPC : - en relais du forfait 9.INI-à-associer (1142417) ; - dont l'observance a été d'au moins 112 heures au cours de la période de quatre semaines (28 jours) consécutives qui précède et bénéficiant sur la semaine considérée : - d'un forfait hebdomadaire de prestation d'oxygénothérapie inscrit au paragraphe 1 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 1er du titre I, ou - d'un forfait 7 d'hyperinsufflations ou d'in-exsufflations (1176480) inscrit au paragraphe 2 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 1er du titre I, ou - d'un des forfaits hebdomadaires correspondant à l'association d'un forfait 7 d'hyperinsufflations ou d'in-exsufflations (1176480) et d'un forfait d'oxygénothérapie inscrits au sous-paragraphe 1 du paragraphe 5 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 1er du titre I. Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2027. |
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1179248 |
PPC, apnée sommeil, patient télésuivi (56h-112h), forfait hebdo 9.TL2-à-associer La prise en charge par l'AMO du forfait hebdomadaire 9.TL2-à-associer de prestation de pression positive continue (PPC) à associer à un autre forfait du respiratoire est assurée pour un patient télésuivi au titre d'une prestation de PPC dont l'observance a été d'au moins 56 heures et inférieure à 112 heures au cours de la période de quatre semaines (28 jours) consécutives qui précède et bénéficiant sur la semaine considérée : - d'un forfait hebdomadaire de prestation d'oxygénothérapie inscrit au paragraphe 1 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 1er du titre I, ou - d'un forfait 7 d'hyperinsufflations ou d'in-exsufflations (1176480) inscrit au paragraphe 2 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 1er du titre I, ou - d'un des forfaits hebdomadaires correspondant à l'association d'un forfait 7 d'hyperinsufflations ou d'in-exsufflations (1176480) et d'un forfait d'oxygénothérapie inscrits au sous-paragraphe 1 du paragraphe 5 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 1er du titre I. Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2027. |
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1129888 |
PPC, apnée sommeil, patient télésuivi (- de 56h), forfait hebdo 9.TL3-à-associer La prise en charge par l'AMO du forfait hebdomadaire 9.TL3-à-associer de prestation de pression positive continue (PPC) associée à un autre forfait du respiratoire est assurée pour un patient télésuivi au titre d'une prestation de PPC dont l'observance a été de moins de 56 heures au cours de la période de quatre semaines (28 jours) consécutives qui précède et bénéficiant sur la semaine considérée : - d'un forfait hebdomadaire de prestation d'oxygénothérapie inscrit au paragraphe 1 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 1er du titre I, ou - d'un forfait 7 d'hyperinsufflations ou d'in-exsufflations (1176480) inscrit au paragraphe 2 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 1er du titre I, ou - d'un des forfaits hebdomadaires correspondant à l'association d'un forfait 7 d'hyperinsufflations ou d'in-exsufflations (1176480) et d'un forfait d'oxygénothérapie inscrits au sous-paragraphe 1 du paragraphe 5 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 1er du titre I. Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2027. |
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1116911 |
PPC, apnée sommeil, patient non télésui (bonne obs), forf hebdo 9.NT1-à-associer La prise en charge par l'AMO du forfait hebdomadaire 9.NT1-à-associer de prestation de pression positive continue (PPC) à associer à un autre forfait du respiratoire est assurée pendant six périodes consécutives de quatre semaines (28 jours) consécutives pour un patient non télésuivi au titre d'une prestation de PPC qui a accepté le relevé de ses données d'observance pendant six périodes consécutives de quatre semaines (28 jours) consécutives : - en relais du forfait 9.INI-à-associer (1142417) ; - dont le relevé des données d'observance, pendant les six périodes consécutives de quatre semaines (28 jours) consécutives précédentes en non télésuivi indiquent une observance d'au moins 112 heures au cours d'au moins cinq de ces six dernières périodes et bénéficiant sur la semaine considérée : - d'un forfait hebdomadaire de prestation d'oxygénothérapie inscrit au paragraphe 1 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 1er du titre I, ou - d'un forfait 7 d'hyperinsufflations ou d'in-exsufflations (1176480) inscrit au paragraphe 2 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 1er du titre I, ou - d'un des forfaits hebdomadaires correspondant à l'association d'un forfait 7 d'hyperinsufflations ou d'in-exsufflations (1176480) et d'un forfait d'oxygénothérapie inscrits au sous-paragraphe 1 du paragraphe 5 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 1er du titre I. Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2027. |
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1154806 |
PPC, apnée sommeil, patient non télésui (obs insuf), forf hebd 9.NT2-à-associer La prise en charge par l'AMO du forfait hebdomadaire 9.NT2-à-associer de prestation de pression positive continue (PPC) à associer à un autre forfait du respiratoire est assurée pendant six périodes consécutives de quatre semaines (28 jours) consécutives pour un patient non télésuivi au titre d'une prestation de PPC qui a accepté le relevé de ses données d'observance pendant six périodes consécutives de quatre semaines (28 jours) consécutives dont le relevé des données d'observance, pendant les six périodes consécutives de quatre semaines (28 jours) consécutives précédentes de non télésuivi indiquent une observance : - d'au moins 112 heures au cours d'au moins quatre de ces six dernières périodes ; ou - supérieure ou égale à 56 heures pendant au moins cinq de ces six dernières périodes ; et bénéficiant sur la semaine considérée : - d'un forfait hebdomadaire de prestation d'oxygénothérapie inscrit au paragraphe 1 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 1er du titre I, ou - d'un forfait 7 d'hyperinsufflations ou d'in-exsufflations (1176480) inscrit au paragraphe 2 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 1er du titre I, ou - d'un des forfaits hebdomadaires correspondant à l'association d'un forfait 7 d'hyperinsufflations ou d'in-exsufflations (1176480) et d'un forfait d'oxygénothérapie inscrits au sous-paragraphe 1 du paragraphe 5 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 1er du titre I. Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2027. |
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1151250 |
PPC, apnée sommeil, patient non télésui (non observ), forf hebd 9.NT3-à-associer La prise en charge par l'AMO du forfait hebdomadaire 9.NT3-à-associer de prestation de pression positive continue (PPC) à associer à un autre forfait du respiratoire est assurée pendant six périodes consécutives de quatre semaines (28 jours) consécutives pour un patient non télésuivi au titre d'une prestation de PPC qui a accepté le relevé de ses données d'observance pendant six périodes consécutives de quatre semaines (28 jours) consécutives dont le relevé des données d'observance, pendant les six périodes consécutives de quatre semaines (28 jours) consécutives précédentes de non télésuivi indiquent une observance incompatibles avec la prise en charge des forfaits hebdomadaires de prestation de PPC 9.NT1-à-associer (1116911) et 9.NT2-à-associer (1154806) et bénéficiant sur la semaine considérée : - d'un forfait hebdomadaire de prestation d'oxygénothérapie inscrit au paragraphe 1 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 1er du titre I, ou - d'un forfait 7 d'hyperinsufflations ou d'in-exsufflations (1176480) inscrit au paragraphe 2 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 1er du titre I), ou - d'un des forfaits hebdomadaires correspondant à l'association d'un forfait 7 d'hyperinsufflations ou d'in-exsufflations (1176480) et d'un forfait d'oxygénothérapie inscrits au sous-paragraphe 1 du paragraphe 5 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 1er du titre I. Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2027. |
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1102470 |
PPC, apnée sommeil, patient sans relevé d'observance, forf hebd 9.SRO-à-associer La prise en charge par l'AMO du forfait hebdomadaire 9.SRO-à-associer de prestation de pression positive continue (PPC) à associer à un autre forfait du respiratoire est assurée pour un patient au titre de sa prestation de PPC : - en relais du forfait 9.INI-à-associer (1142417), pour un patient qui refuse le relevé de ses données à l'issue de cette phase initiale ; - pour un patient non télésuivi qui après avoir accepté le relevé de ses données d'observance refuse, en cours de traitement, ce relevé ; la prise en charge par ce forfait hebdomadaire 9.SRO-à-associer (1102470) de PPC intervient à l'issue de la semaine au cours de laquelle il a fait sa demande de changement de statut, et dès la première semaine qui suit cette dernière demande ; - pour un patient télésuivi qui ne souhaite plus être télésuivi et qui ne souhaite plus que ses données d'observance soit relevées ; la prise en charge par ce forfait hebdomadaire 9.SRO-asso de prestation de PPC intervient à l'issue de la semaine au cours de laquelle il a fait sa demande de changement de statut, dès la première semaine qui suit cette dernière demande ; - pour un patient pédiatrique dont les parents ont refusé le relevé des données « machine » ; et bénéficiant sur la semaine considérée : - d'un forfait hebdomadaire de prestation d'oxygénothérapie inscrit au paragraphe 1 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 1er du titre I, ou - d'un forfait 7 d'hyperinsufflations ou d'in-exsufflations (1176480) inscrit au paragraphe 2 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 1er du titre I, ou - d'un des forfaits hebdomadaires correspondant à l'association d'un forfait 7 d'hyperinsufflations ou d'in-exsufflations (1176480) et d'un forfait d'oxygénothérapie inscrits au sous-paragraphe 1 du paragraphe 5 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 1er du titre I. Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2027. |
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Patients de moins de 6 ans |
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1180524 |
FRA-174, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxygéno OLT 1.00 poste fixe Forfait hebdomadaire 174 du respiratoire associant les forfaits 9.PE1 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1119045) et OLT 1.00 (d'oxygénothérapie à long terme en poste fixe, code 1136581). La prise en charge du forfait 174 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1119045 et 1136581. Le tarif du forfait 174 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,20 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 30 décembre 2019. |
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1194064 |
FRA-184, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 1.31 INV PLATINUM 9 Forfait hebdomadaire 184 du respiratoire associant les forfaits 9.PE1 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1119045) et OLT 1.31 (pour la prise en charge des patients répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne sans déambulation ou avec déambulation de moins d'une heure par jour, avec un concentrateur en poste fixe INVACARE PLATINUM 9 de la société INVACARE POIRIER SAS, code 1148130). La prise en charge du forfait 184 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1119045 et 1148130. Le tarif du forfait 184 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,75 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 15 mars 2018. |
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1125620 |
FRA-194, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxygéno OLT 2.00 oxy liquide Forfait hebdomadaire 194 du respiratoire associant les forfaits 9.PE1 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1119045) et OLT 2.00 (d'oxygénothérapie à long terme en oxygène liquide, code 1130220). La prise en charge du forfait 194 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1119045 et 1130220. Date de fin de prise en charge : 30 décembre 2019. |
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1179633 |
FRA-204, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxygé OLT 2.11 INVACARE HOMEFILL II Forfait hebdomadaire 204 du respiratoire associant les forfaits 9.PE1 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1119045) et OLT 2.11 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, avec un système de remplissage de bouteilles grâce à un extracteur et un compresseur, INVACARE HOMEFILL II de la société INVACARE POIRIER SAS, code 1120338). La prise en charge du forfait 204 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1119045 et 1120338. Le tarif du forfait 204 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 15 mars 2018. |
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1171761 |
FRA-214, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxygéno OLT 2.12 ULTRAFILL Forfait hebdomadaire 214 du respiratoire associant les forfaits 9.PE1 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1119045) et OLT 2.12 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, avec un système de remplissage de bouteilles grâce à un extracteur et un compresseur, ULTRAFILL de la société PHILIPS France, code 1184315). La prise en charge du forfait 214 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1119045 et 1184315. Le tarif du forfait 214 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 1er avril 2022. |
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1156767 |
FRA-224, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.17 DEVILBISS IFILL Forfait hebdomadaire 224 du respiratoire associant les forfaits 9.PE1 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1119045) et OLT 2.17 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, avec un système de remplissage de bouteilles grâce à un concentrateur/compresseur, IFILL de la société DEVILBISS HEALTHCARE SAS France et un concentrateur, code 1133430). La prise en charge du forfait 224 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1119045 et 1133430. Le tarif du forfait 224 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 15 mai 2019. |
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1131595 |
FRA-234, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.13 INVACARE, SOLO2 Forfait hebdomadaire 234 du respiratoire associant les forfaits 9.PE1 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1119045) et OLT 2.13 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir du concentrateur d'oxygène mobile (transportable) INVACARE SOLO2 de la société INVACARE POIRIER SAS, comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, code 1191568). La prise en charge du forfait 234 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1119045 et 1191568. Le tarif du forfait 234 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2022. |
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1160645 |
FRA-244, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.14 INVACARE XPO2 Forfait hebdomadaire 244 du respiratoire associant les forfaits 9.PE1 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1119045) et OLT 2.14 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d'un concentrateur d'oxygène mobile (portable) INVACARE XPO2 de la société INVACARE POIRIER SAS, comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe, quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, qui permet d'assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, code 1143983). La prise en charge du forfait 244 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1119045 et 1143983. Le tarif du forfait 244 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2022. |
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1116450 |
FRA-254, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.24 INVACARE, PLATINUM MOBILE Forfait hebdomadaire 254 du respiratoire associant les forfaits 9.PE1 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, du code 1119045) et OLT 2.24 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d'un concentrateur d'oxygène mobile (portable) PLATINUM MOBILE de la société INVACARE POIRIER SAS, comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe, quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, qui permet d'assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, code 1149106). La prise en charge du forfait 254 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1119045 et 1149106. Le tarif du forfait 254 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2022. |
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1147567 |
FRA-264, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.15 PHILIPS SIMPLYGO Forfait hebdomadaire 264 du respiratoire associant les forfaits 9.PE1 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1119045) et OLT 2.15 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d'un concentrateur d'oxygène mobile (portable ou transportable) SIMPLYGO de la société PHILIPS France Commercial, comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, code 1118324). La prise en charge du forfait 264 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1119045 et 1118324. Le tarif du forfait 264 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 30 novembre 2022. |
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1157637 |
FRA-274, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.21 PHILIPS, SIMPLYGO MINI Forfait hebdomadaire 274 du respiratoire associant les forfaits 9.PE1 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1119045) et OLT 2.21 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d'un concentrateur d'oxygène mobile (portable) SIMPLYGO MINI de la société PHILIPS France Commercial, comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, code 1174133). La prise en charge du forfait 274 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1119045 et 1174133. Le tarif du forfait 274 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 30 juin 2022. |
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1166300 |
FRA-284, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.16 INOGEN, INOGEN ONE G2 Forfait hebdomadaire 284 du respiratoire associant les forfaits 9.PE1 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1119045) et OLT 2.16 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d'un concentrateur d'oxygène mobile (portable ou transportable), INOGEN ONE G2 de la société INOGEN, comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe, quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, qui permet d'assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, code 1125100). La prise en charge du forfait 284 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1119045 et 1125100. Le tarif du forfait 284 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 1er juin 2018. |
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1130970 |
FRA-294, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.19 INOGEN, INOGEN ONE G3 Forfait hebdomadaire 294 du respiratoire associant les forfaits 9.PE1 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1119045) et OLT 2.19 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d'un concentrateur d'oxygène mobile (portable), INOGEN ONE G3 de la société INOGEN, comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, qui permet d'assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, code 1138315). La prise en charge du forfait 294 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1119045 et 1138315. Le tarif du forfait 294 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 1er juin 2018. |
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1111339 |
FRA-304, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.18 CAIRE ECLIPSE 3 Forfait hebdomadaire 304 du respiratoire associant les forfaits 9.PE1 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1119045) et OLT 2.18 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir du concentrateur d'oxygène mobile (transportable) ECLIPSE 3 de la société CAIRE, comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, code 1116680). La prise en charge du forfait 304 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1119045 et 1116680. Le tarif du forfait 304 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 15 mai 2019. |
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1100867 |
FRA-369, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.25 CAIRE, ECLIPSE 5 Forfait hebdomadaire 369 du respiratoire associant les forfaits 9.PE1 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1119045) et OLT 2.25 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir du concentrateur d'oxygène mobile (transportable) ECLIPSE 5 de la société CAIRE, comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, code 1105416). La prise en charge du forfait 369 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1119045 et 1105416. Le tarif du forfait 369 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 31 octobre 2022. |
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1179350 |
FRA-314, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.20 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX Forfait hebdomadaire 314 du respiratoire associant les forfaits 9.PE1 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1119045) et OLT 2.20 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d'un concentrateur d'oxygène mobile (portable), LIFECHOICE ACTIVOX de la société RESMED, comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, qui permet d'assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, code 1123609). La prise en charge du forfait 314 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1119045 et 1123609. Le tarif du forfait 314 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 31 mai 2020. |
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FRA-324, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.22 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX 4L Forfait hebdomadaire 324 du respiratoire associant les forfaits 9.PE1 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1119045) et OLT 2.22 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d'un concentrateur d'oxygène mobile (portable), LIFECHOICE ACTIVOX de la société RESMED, comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, qui permet d'assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, code 1186685). La prise en charge du forfait 324 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1119045 et 1186685. Le tarif du forfait 324 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 31 mai 2020. |
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1125531 |
FRA-334, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.23 GCE, ZEN-O Forfait hebdomadaire 334 du respiratoire associant les forfaits 9.PE1 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1119045) et OLT 2.23 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d'un concentrateur d'oxygène mobile (portable ou transportable), ZEN-O de la société GCE SAS, comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, qui permet d'assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, code 1103297). La prise en charge du forfait 334 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1119045 et 1103297. Le tarif du forfait 334 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2022. |
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1181080 |
FRA-344, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxygéno OCT 3.00 court terme Forfait hebdomadaire 344 du respiratoire associant les forfaits 9.PE1 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, du code 1119045) et OCT 3.00 (d'oxygénothérapie à court terme, code 1128104). La prise en charge du forfait 344 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1119045 et 1128104. Date de fin de prise en charge : 30 décembre 2019. |
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1110080 |
FRA-354, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxygéno ODYSP 3.30 dyspnée Forfait hebdomadaire 354 du respiratoire associant les forfaits 9.PE1 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1119045) et ODYSP 3.30 (pour la prise en charge de la dyspnée chez les patients en soins palliatifs ou en fin de vie par oxygénothérapie, code 1158737). La prise en charge du forfait 354 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1119045 et 1158737. Date de fin de prise en charge : 30 décembre 2019. |
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1163460 |
FRA-363, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + hyperinsufflations ou in-exsufflations Forfait hebdomadaire 363 du respiratoire associant les forfaits 9.PE1 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1119045) et 7 (d'hyperinsufflations ou d'in-exsufflations, code 1176480). La prise en charge du forfait 363 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1119045 et 1176480. Date de fin de prise en charge : 30 décembre 2019. |
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1168569 |
PPC, apnée sommeil, patient pédiatrique - 6 ans, forfait hebdo 9.PE1-à-associer La prise en charge par l'AMO du forfait hebdomadaire 9. PE1-à-associer de prestation de pression positive continue (PPC) à associer à un forfait associé du respiratoire est assurée pour un patient de moins de 6 ans qui au titre de sa prestation de PPC bénéficie au cours de la semaine considérée d'un des forfaits hebdomadaires correspondant à l'association d'un forfait 7 d'hyperinsufflations ou d'in-exsufflations (code 1176480) et d'un forfait d'oxygénothérapie inscrits au sous-paragraphe 1 du paragraphe 5 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 1er du titre I. Le forfait inclut le suivi de l'oxymétrie (SpO2) à la demande du médecin prescripteur ; le prestataire assure la livraison de l'appareil d'enregistrement, la pose du capteur, l'information des parents et le retrait du capteur par un technicien formé, l'envoi de l'enregistrement au médecin prescripteur par moyen sécurisé. Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2027. |
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Personnes de 6 ans à 16 ans |
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1199742 |
FRA-175, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxygéno OLT 1.00 poste fixe Forfait hebdomadaire 175 du respiratoire associant les forfaits 9.PE2 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1108739) et OLT 1.00 (d'oxygénothérapie à long terme en poste fixe, code 1136581). La prise en charge du forfait 175 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1108739 et 1136581. Le tarif du forfait 175 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,20 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 30 décembre 2019. |
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1173174 |
FRA-185, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 1.31 INV PLATINUM 9 Forfait hebdomadaire 185 du respiratoire associant les forfaits 9.PE2 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1108739) et OLT 1.31 (pour la prise en charge des patients répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne sans déambulation ou avec déambulation de moins d'une heure par jour, avec un concentrateur en poste fixe INVACARE PLATINUM 9 de la société INVACARE POIRIER SAS, code 1148130). La prise en charge du forfait 185 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1108739 et 1148130. Le tarif du forfait 185 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,75 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 15 mars 2018. |
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FRA-195, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxygéno OLT 2.00 oxy liquide Forfait hebdomadaire 195 du respiratoire associant les forfaits 9.PE2 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1108739) et OLT 2.00 (d'oxygénothérapie à long terme en oxygène liquide, code 1130220). La prise en charge du forfait 195 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1108739 et 1130220. Date de fin de prise en charge : 30 décembre 2019. |
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FRA-205, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxygé OLT 2.11 INVACARE HOMEFILL II Forfait hebdomadaire 205 du respiratoire associant les forfaits 9.PE2 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1108739) et OLT 2.11 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, avec un système de remplissage de bouteilles grâce à un extracteur et un compresseur, INVACARE HOMEFILL II de la société INVACARE POIRIER SAS, code 1120338). La prise en charge du forfait 205 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1108739 et 1120338. Le tarif du forfait 205 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 15 mars 2018. |
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FRA-215, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxygéno OLT 2.12 ULTRAFILL Forfait hebdomadaire 215 du respiratoire associant les forfaits 9.PE2 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1108739) et OLT 2.12 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, avec un système de remplissage de bouteilles grâce à un extracteur et un compresseur, ULTRAFILL de la société PHILIPS France, code 1184315). La prise en charge du forfait 215 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1108739 et 1184315. Le tarif du forfait 215 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 1er avril 2022. |
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FRA-225, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.17 DEVILBISS IFILL Forfait hebdomadaire 225 du respiratoire associant les forfaits 9.PE2 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1108739) et OLT 2.17 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, avec un système de remplissage de bouteilles grâce à un concentrateur/compresseur, IFILL de la société DEVILBISS HEALTHCARE SAS France et un concentrateur, code 1133430). La prise en charge du forfait 225 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1108739 et 1133430. Le tarif du forfait 225 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 15 mai 2019. |
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1115538 |
FRA-235, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.13 INVACARE, SOLO2 Forfait hebdomadaire 235 du respiratoire associant les forfaits 9.PE2 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1108739) et OLT 2.13 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir du concentrateur d'oxygène mobile (transportable) INVACARE SOLO2 de la société INVACARE POIRIER SAS, comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, code 1191568). La prise en charge du forfait 235 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1108739 et 1191568. Le tarif du forfait 235 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2022. |
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FRA-245, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.14 INVACARE XPO2 Forfait hebdomadaire 245 du respiratoire associant les forfaits 9.PE2 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1108739) et OLT 2.14 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d'un concentrateur d'oxygène mobile (portable) INVACARE XPO2 de la société INVACARE POIRIER SAS, comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe, quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, qui permet d'assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, code 1143983). La prise en charge du forfait 245 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1108739 et 1143983. Le tarif du forfait 245 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2022. |
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FRA-255, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.24 INVACARE, PLATINUM MOBILE Forfait hebdomadaire 255 du respiratoire associant les forfaits 9.PE2 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, du code 1108739) et OLT 2.24 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d'un concentrateur d'oxygène mobile (portable) PLATINUM MOBILE de la société INVACARE POIRIER SAS, comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe, quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, qui permet d'assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, code 1149106). La prise en charge du forfait 255 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1108739 et 1149106. Le tarif du forfait 255 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2022. |
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FRA-265, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.15 PHILIPS SIMPLYGO Forfait hebdomadaire 265 du respiratoire associant les forfaits 9.PE2 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1108739) et OLT 2.15 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d'un concentrateur d'oxygène mobile (portable ou transportable) SIMPLYGO de la société PHILIPS France Commercial, comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, code 1118324). La prise en charge du forfait 265 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1108739 et 1118324. Le tarif du forfait 265 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 30 novembre 2022. |
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FRA-275, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.21 PHILIPS, SIMPLYGO MINI Forfait hebdomadaire 275 du respiratoire associant les forfaits 9.PE2 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1108739) et OLT 2.21 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d'un concentrateur d'oxygène mobile (portable) SIMPLYGO MINI de la société PHILIPS France Commercial, comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, code 1174133). La prise en charge du forfait 275 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1108739 et 1174133. Le tarif du forfait 275 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 30 juin 2022. |
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1138634 |
FRA-285, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.16 INOGEN, INOGEN ONE G2 Forfait hebdomadaire 285 du respiratoire associant les forfaits 9.PE2 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1108739) et OLT 2.16 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d'un concentrateur d'oxygène mobile (portable ou transportable), INOGEN ONE G2 de la société INOGEN, comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe, quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, qui permet d'assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, code 1125100). La prise en charge du forfait 285 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1108739 et 1125100. Le tarif du forfait 285 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 1er juin 2018. |
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FRA-295, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.19 INOGEN, INOGEN ONE G3 Forfait hebdomadaire 295 du respiratoire associant les forfaits 9.PE2 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1108739) et OLT 2.19 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d'un concentrateur d'oxygène mobile (portable), INOGEN ONE G3 de la société INOGEN, comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, qui permet d'assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, code 1138315). La prise en charge du forfait 295 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1108739 et 1138315. Le tarif du forfait 295 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 1er juin 2018. |
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FRA-305, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.18 CAIRE ECLIPSE 3 Forfait hebdomadaire 305 du respiratoire associant les forfaits 9.PE2 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1108739) et OLT 2.18 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir du concentrateur d'oxygène mobile (transportable) ECLIPSE 3 de la société CAIRE, comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, code 1116680). La prise en charge du forfait 305 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1108739 et 1116680. Le tarif du forfait 305 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 15 mai 2019. |
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1114310 |
FRA-370, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.25 CAIRE, ECLIPSE 5 Forfait hebdomadaire 370 du respiratoire associant les forfaits 9.PE2 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1108739) et OLT 2.25 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir du concentrateur d'oxygène mobile (transportable) ECLIPSE 5 de la société CAIRE, comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, code 1105416). La prise en charge du forfait 370 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1108739 et 1105416. Le tarif du forfait 370 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 31 octobre 2022. |
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FRA-315, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.20 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX Forfait hebdomadaire 315 du respiratoire associant les forfaits 9.PE2 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1108739) et OLT 2.20 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d'un concentrateur d'oxygène mobile (portable), LIFECHOICE ACTIVOX de la société RESMED, comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, qui permet d'assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, code 1123609). La prise en charge du forfait 315 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1108739 et 1123609. Le tarif du forfait 315 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 31 mai 2020. |
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FRA-325, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.22 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX 4L Forfait hebdomadaire 325 du respiratoire associant les forfaits 9.PE2 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1108739) et OLT 2.22 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d'un concentrateur d'oxygène mobile (portable), LIFECHOICE ACTIVOX de la société RESMED, comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, qui permet d'assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, code 1186685). La prise en charge du forfait 325 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1108739 et 1186685. Le tarif du forfait 325 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 31 mai 2020. |
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FRA-335, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.23 GCE, ZEN-O Forfait hebdomadaire 335 du respiratoire associant les forfaits 9.PE2 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1108739) et OLT 2.23 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d'un concentrateur d'oxygène mobile (portable ou transportable), ZEN-O de la société GCE SAS, comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, qui permet d'assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, code 1103297). La prise en charge du forfait 335 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1108739 et 1103297. Le tarif du forfait 335 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2022. |
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FRA-345, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxygéno OCT 3.00 court terme Forfait hebdomadaire 345 du respiratoire associant les forfaits 9.PE2 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, du code 1108739) et OCT 3.00 (d'oxygénothérapie à court terme, code 1128104). La prise en charge du forfait 345 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1108739 et 1128104. Date de fin de prise en charge : 30 décembre 2019. |
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FRA-355, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxygéno ODYSP 3.30 dyspnée Forfait hebdomadaire 355 du respiratoire associant les forfaits 9.PE2 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1108739) et ODYSP 3.30 (pour la prise en charge de la dyspnée chez les patients en soins palliatifs ou en fin de vie par oxygénothérapie, code 1158737). La prise en charge du forfait 355 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1108739 et 1158737. Date de fin de prise en charge : 30 décembre 2019. |
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FRA-364, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + hyperinsufflations ou in-exsufflations Forfait hebdomadaire 364 du respiratoire associant les forfaits 9.PE2 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1108739) et 7 (d'hyperinsufflations ou d'in-exsufflations, code 1176480). La prise en charge du forfait 364 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1108739 et 1176480. Date de fin de prise en charge : 30 décembre 2019. |
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PPC, apnée sommeil, patient pédiatrique 6 à 16 ans, forf hebdo 9.PE2-à-associer La prise en charge par l'AMO du forfait hebdomadaire 9. PE2-à-associer de prestation de pression positive continue (PPC) à associer à un forfait associé du respiratoire est assurée pour un patient de de 6 à 16 ans qui au titre de sa prestation de PPC bénéficie au cours de la semaine considérée d'un des forfaits hebdomadaires correspondant à l'association d'un forfait 7 d'hyperinsufflations ou d'in-exsufflations (code 1176480) et d'un forfait d'oxygénothérapie inscrits au sous-paragraphe 1 du paragraphe 5 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre 1er du titre I. Le forfait inclut le suivi de l'oxymétrie (SpO2) à la demande du médecin prescripteur ; le prestataire assure la livraison de l'appareil d'enregistrement, la pose du capteur, l'information des parents et le retrait du capteur par un technicien formé, l'envoi de l'enregistrement au médecin prescripteur par moyen sécurisé. Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2027. |