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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 décembre 2017 pris en application de l'article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 décembre 2017 pris en application de l'article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation)


Les codes suivants sont radiés à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :


RÉFÉRENCE DANS LA LPP
CODE
LIBELLÉ

Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4
3132446, 3198994, 3155855
Implants articulaires de hanche

Titre III, chapitre 2,
section 2, sous-section 1
3269642, 3291653, 3224160, 3216108, 3247681, 3285279, 3211230, 3222735, 3251091, 3285658, 3237412, 3285285, 3298649, 3270415, 3225225
Implants ou substituts osseux

Titre III, chapitre 2, section 2, sous-section 2
3274749
Obturateurs à ciment centro-médullaire
pour pose d'implants articulaires