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Article 9 AUTONOME (Arrêté du 6 décembre 2017 portant renouvellement, modification des conditions d'inscription des inserts de la hanche LONGEVITY de la société ZIMMER au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, portant changement de distributeur de ZIMMER, BIOMET SAS et Biomet Merck France et portant radiation de certains produits)

Article 9 AUTONOME (Arrêté du 6 décembre 2017 portant renouvellement, modification des conditions d'inscription des inserts de la hanche LONGEVITY de la société ZIMMER au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, portant changement de distributeur de ZIMMER, BIOMET SAS et Biomet Merck France et portant radiation de certains produits)


Le directeur général de la santé et la directrice de la sécurité sociale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.