Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 décembre 2017 portant renouvellement, modification des conditions d'inscription des inserts de la hanche LONGEVITY de la société ZIMMER au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, portant changement de distributeur de ZIMMER, BIOMET SAS et Biomet Merck France et portant radiation de certains produits)

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 :
a) Dans la rubrique « Cotyles et cupules » :
1. Le nom de la rubrique « Société ZIMMER » est remplacé par « Société ZIMMER BIOMET (ZIMMER) ».
2. Dans le code 3130683, la phrase : « Cotyle monobloc cimenté, DURASUL, en polymère massif en polyéthylène hautement réticulé entrant dans la composition d'un couple de frottement hautement réticulé-métal pour prothèse totale de hanche conventionnelle, à associer à une tête métallique de diamètre inférieur ou égal à 32 mm, de la société ZIMMER. » est remplacée par : « Cotyle monobloc cimenté, DURASUL, en polymère massif en polyéthylène hautement réticulé entrant dans la composition d'un couple de frottement hautement réticulé-métal pour prothèse totale de hanche conventionnelle, à associer à une tête métallique de diamètre inférieur ou égal à 32 mm, de la société ZIMMER BIOMET. »
b) Dans la rubrique « Inserts seuls » :
1. Le nom de la rubrique « Société ZIMMER » est remplacé par « Société ZIMMER BIOMET (ZIMMER) ».
2. Dans le code 3188116, la phrase : « Insert, DURASUL, en polymère massif en polyéthylène hautement réticulé entrant dans la composition d'un couple de frottement hautement réticulé-métal pour prothèse totale de hanche conventionnelle, à associer à un cotyle métal-back non cimenté et à une tête métallique de diamètre inférieur ou égal à 32 mm, de la société ZIMMER. » est remplacée par : « Insert, DURASUL, en polymère massif en polyéthylène hautement réticulé entrant dans la composition d'un couple de frottement hautement réticulé-métal pour prothèse totale de hanche conventionnelle, à associer à un cotyle métal-back non cimenté et à une tête métallique de diamètre inférieur ou égal à 32 mm, de la société ZIMMER BIOMET. »
3. La nomenclature et la date de fin de prise en charge du code 3116170 est remplacée comme suit :

c) Dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité » :
1. Le nom de la rubrique « Société BIOMET SAS (BIOMET) » est remplacé par « Société ZIMMER BIOMET (ZIMMER) ».
2. Dans les libellés courts des codes 3146773, 3122778, 3127356, 3188122, 3127280, 3193650 et 3194186, le mot : « BIOMET » est remplacé par : « ZIMMER ».
d) Dans la rubrique « Inserts en céramique et en alliage métallique. Insert en céramique » :
1. La phrase : « La prise en charge des inserts en alliage métallique n'est assurée sous les références 3132446, 3198994 et 3168639 qu'après tests techniques réalisés dans un laboratoire compétent et indépendant selon le protocole d'essais mis au point par le CRITT de Charleville-Mézières et le Ministère chargé de la Santé. » est remplacée par : « La prise en charge des inserts en alliage métallique n'est assurée sous les références 3168639 qu'après tests techniques réalisés dans un laboratoire compétent et indépendant selon le protocole d'essais mis au point par le CRITT de Charleville-Mézières et le Ministère chargé de la Santé. ».
2. Le code 3132446 est radié. Par conséquent, la rubrique « Société BIOMET MERCK » est supprimée.
3. Le code 3198994 est radié. Par conséquent, la rubrique « Société ZIMMER France (ZIMMER) » est supprimée.
e) Dans la rubrique « Têtes et têtes à jupe », dans la rubrique « Têtes et têtes à jupe en alliage métallique » :
1. La phrase : « La prise en charge des têtes en alliage métallique n'est assurée sous les références 3155855 et 3112314 qu'après tests techniques réalisés dans un laboratoire compétent et indépendant selon le protocole d'essais mis au point par le CRITT de Charleville-Mèzières et le ministère chargé de la santé. » est remplacée par : « La prise en charge des têtes en alliage métallique n'est assurée sous les références 3112314 qu'après tests techniques réalisés dans un laboratoire compétent et indépendant selon le protocole d'essais mis au point par le CRITT de Charleville-Mèzières et le ministère chargé de la santé. »
2. Le code 3155855 est radié. Par conséquent la rubrique « Société ZIMMER France (ZIMMER) » est supprimée.