Sénat
Session ordinaire de 2017-2018
Lundi 11 décembre 2017
A 10 heures, à 14h30 et le soir :
Suite du projet de loi de finances pour 2018, adopté par l'Assemblée nationale (n° 107, 2017-2018).
Rapport de M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n° 108, 2017-2018).
Avis fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 109, 2017-2018), tomes I à VIII.
Avis fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 110, 2017-2018), tomes I à XI.
Avis fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 111, 2017-2018), tomes I à VIII.
Avis fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n° 112, 2017-2018), tomes I à VI.
Avis fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 113, 2017-2018), tomes I à IX.
Avis fait au nom de la commission des lois (n° 114, 2017-2018), tomes I à XIV.
Suite de l'examen des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits.
Délais limites
Projet de loi de finances pour 2018 (n° 107, 2017-2018) :
Explications de vote et vote sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2018 (n° 107, 2017-2018).
Inscriptions de parole : lundi 11 décembre 2017, à 15 heures.
Dépôt des délégations de vote : mardi 12 décembre 2017, à 14 heures.
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 décembre
Inscriptions de parole dans le débat : lundi 11 décembre 2017, à 15 heures.
Proposition de loi visant à rétablir la police de proximité (n° 715, 2016-2017)
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 12 décembre 2017, à 15 heures.
Dépôt des amendements : lundi 11 décembre 2017, à 12 heures.
Proposition de résolution, présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative au développement du fret ferroviaire (n° 600, 2016-2017).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 12 décembre 2017, à 15 heures.
Débat sur le thème « Le retour des djihadistes en France »
Inscriptions de parole dans le débat : mardi 12 décembre 2017, à 15 heures.
Débat sur l'enjeu posé par la COP 23
Inscriptions de parole dans le débat : mardi 12 décembre 2017, à 15 heures.
Proposition de résolution visant à pérenniser et adapter la procédure de législation en commission, présentée par M. Gérard LARCHER, Président du Sénat (n° 135, 2017 2018)
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mercredi 13 décembre 2017, à 15 heures.
Dépôt des amendements : lundi 11 décembre 2017, à 12 heures.
Sous réserve de sa transmission, projet de loi de finances rectificative pour 2017
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mercredi 13 décembre 2017, à 15 heures.
Dépôt des amendements : jeudi 14 décembre 2017, à 10h30.
Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017 717 du 3 mai 2017 portant création de l'établissement public Paris La Défense (n° 145, 2017-2018).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : vendredi 15 décembre 2017, à 15 heures.
Nouvelle lecture du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (n° 124, 2017 2018)
Inscriptions de parole dans la discussion générale : vendredi 15 décembre 2017, à 15 heures.
Dépôt des amendements : vendredi 15 décembre 2017, à 15 heures.
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la sécurité (n° 105, 2017-2018)
Inscriptions de parole dans la discussion générale : vendredi 15 décembre 2017, à 15 heures.
Dépôt des amendements : lundi 18 décembre 2017, à 11 heures.
Sous réserve de leurs dépôts, conclusions des commissions mixtes paritaires sur projet de loi de finances pour 2018 et le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 ou nouvelles lectures.
Inscriptions de parole dans la discussion générale commune : lundi 18 décembre 2017, à 15 heures.
Dépôt des amendements : mardi 19 décembre 2017, à l'ouverture de la discussion générale commune.