Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 novembre 2017 portant habilitation de la direction des sports pour diverses unités d'enseignements de sécurité civile)

L'arrêté du 11 décembre 2015 portant habilitation de la direction des sports pour diverses unités d'enseignements de sécurité civile est abrogé.