Le tableau mentionné à l'article 1er de l'arrêté du 28 novembre 2013 modifié susvisé, est remplacé par le tableau suivant :
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LIBELLE |
DELAI FIXE EN APLLICATION DU 1° DE L'ARTICLE R.165-49 du code de la sécurité sociale Délai courant à compter du 3 décembre 2013 |
MODALITE D'INSCRIPTION |
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Stents intracrâniens utilisés dans l'angioplastie des sténoses athéromateuses |
2 ans et 4 mois |
Nom de marque |
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Défibrillateurs cardiaques implantables conventionnels : avec sonde endocavitaire (simple, double et triple chambre) |
2 ans et 2 mois |
Description générique |
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Défibrillateurs cardiaques implantables sans sonde endocavitaire (simple, double et triple chambre) |
2 ans et 2 mois |
Nom de marque |
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Valves cardiaques chirurgicales biologiques avec sutures |
4 ans |
Nom de marque |
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Valves cardiaques chirurgicales biologiques sans sutures |
6 ans et 6 mois |
Nom de marque |