Article 16 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 14 janvier 2012 portant organisation du service d'infrastructure de la défense)

Au II de l'article 2 de l'arrêté du 25 février 2015 susvisé, les mots : « La cellule opérationnelle » sont remplacés par les mots : « L'état-major opérationnel ».