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Article AUTONOME (Arrêté du 20 novembre 2017 relatif au suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simples)

Article AUTONOME (Arrêté du 20 novembre 2017 relatif au suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simples)


ANNEXE 2
DOCUMENTS PERMETTANT L'ÉLABORATION D'UN PLAN D'INSPECTION SANS PRÉJUDICE DU II DE L'ARTICLE 16


Les dispositions de l'arrêté du 15 mars 2000 relatives à la période ou la nature des opérations de contrôle auxquelles il est fait référence dans les décisions, guides et cahiers techniques professionnels mentionnés dans la présente annexe sont remplacées par les dispositions du présent arrêté.
1. Guides professionnels appliqués par les SIR


Porteur du guide

Intitulé

Référence

Date

Dernière modification approuvée

UFIP/UIC

DT32 - guide pour l'établissement des plans d'inspection

13-125

31/12/2013

UFIP/UIC

DT84 - guide pour l'établissement d'un plan d'inspection

13-125

31/12/2013

16-063
12/04/2016

UFIP/UIC

DT82 - guide à l'usage des services inspection reconnus pour la requalification périodique et le contrôle après intervention notable des tuyauteries soumises à l'arrêté ministériel du 15 mars 2000 modifié

12-057

5/04/2012

UFIP/UIC

Guide DT 89 - modalités de requalifications périodiques des échangeurs hautes pression et réacteurs tubulaires des unités de production de polyéthylène sous haute pression

13-125

31/12/2013

UFIP/UIC

Guide DT 95 - modalités de requalifications périodiques des équipements sous pression soumis à fragilisation de revenu

13-125

31/12/2013

EDF

Guide professionnel pour l'élaboration des plans d'inspection - EDF

13-125

31/12/2013

15-047
20/05/2015

EDF

Guide professionnel EDF pour l'élaboration des procédures de requalification périodique des tuyauteries réalisées par les SIR autorisés EDF

12-009

17/02/2012

EDF

Guide professionnel EDF pour l'élaboration des procédures de contrôle après intervention notable réalisé par les SIR autorisés EDF

12-009

17/02/2012

STORENGY

Guide professionnel d'élaboration des plans d'inspection - Service inspection Storengy

13-125

31/12/2013

COPACEL

Guide COPACEL

13-125

31/12/2013

14-119
8/12/2014


2. Cahiers techniques professionnels


Porteur du CTP

Intitulé

Référence

Date

Dernière modification approuvée

AFIAP

Dispositions spécifiques applicables aux réservoirs sous talus destinés au stockage de gaz inflammables liquéfiés

13-028

21/03/2013

AFIAP

Dispositions spécifiques applicables aux équipements sous pression de gaz et de vapeur soumis à l'action de la flamme

05-310

02/09/2005

AFIAP

Dispositions spécifiques applicables aux réchauffeurs de réservoirs de stockage

07-206

27/08/2007

AFIAP

Dispositions spécifiques applicables aux équipements à paroi vitrifiée

05-095

01/04/2005

AQUAP

Inspections réglementaires des équipements sous pression revêtus intérieurement et/ou extérieurement

10-166

22/10/2010

UNICLIMA/UNSEF

Suivi en service des systèmes frigorifiques sous pression

14-078

07/07/2014

UFIP/UIC/AFGC

DT96 - Inspection de tuyauteries en exploitation

DEVP
1130997S

23/01/2012

UFIP/UIC

Inspection en service des équipements sous pression en graphite imprégné

13-118

30/09/2013

UFIP/UIC

Récipients aériens sous pression revêtus d'une protection ignifuge

12-087

15/06/2012

CFBP

Cahier des charges professionnels pour pour la fabrication et l'exploitation des réservoirs GPL petits vrac

09-007

3/02/2009

14-042
08/04/2014

CFBP

Cahier des charges pour la fabrication et l'exploitation des réservoirs GPL moyen et gros vrac

08-063

04/03/2008

AFGC

Dispositions spécifiques applicables aux récipients à simple paroi constitutifs d'installations non frigorifiques fonctionnant à basse température

08-067

11/03/2008

AFGC

Dispositions spécifiques applicables aux récipients à double paroi utilisés à la production ou l'emmagasinage de gaz liquéfiés à basse température

09-200

26/11/2009

16-063
12/04/2016

AFGC

Dispositions spécifiques applicables aux récipients
isolés au moyen d'un revêtement tel que le liège aggloméré, le polyuréthane expansé (PU)
ou le verre aggloméré pour les stockages de dioxyde de carbone ou d'hémioxyde d'azote

11-070

18/07/2011

AFGC

Cahier des charges relatif à l'installation et au
suivi du vieillissement en service des bouteilles autres que métalliques, destinées au
fonctionnement d'un système pile à combustible embarqué

15-105

08/12/2015

GIFAS

Suivi en service des équipements sous pression à couvercle amovible utilisés dans l'industrie aéronautique et spatiale

10-018

19/02/2010

13-013
21/01/2013

SNCU

Contrôle périodique des échangeurs de chaleur des réseaux de chauffage urbain

08-229

20/11/2008

COPACEL

Dispositions spécifiques applicables aux cylindres sécheurs de type Yankee et frictionneur utilisés dans l'industrie papetière

10-194

20/12/2010

13-021
19/02/2013

UNGDA

Inspections et requalifications périodiques des récipients munis d'adsorbant pour la déshydratation de l'alcool éthylique

14-082

31/07/2014

RTE/EDF/ERDF

Modalités relatives aux inspections périodiques et des requalifications des accumulateurs oléopneumatiques des disjoncteurs à haute tension

11-047

15/03/2011

12-056
29/03/2012