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Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2013 portant organisation de la direction du renseignement et de la sécurité de la défense)

Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2013 portant organisation de la direction du renseignement et de la sécurité de la défense)


L'article 3 est ainsi modifié :
1° Les premier, deuxième, troisième et quatrième alinéas sont supprimés ;
2° Au cinquième alinéa, les mots : « En outre, » sont supprimés ;
3° Sont ajoutées les dispositions suivantes :
« Pour l'exercice de ses attributions, l'adjoint au directeur du renseignement et de la sécurité de la défense dispose :


«-du centre de commandement et de veille opérationnelle ;
«-du bureau du management de l'information ;
«-du pôle sécurité. »