Assemblée nationale
Session ordinaire de 2017-2018
Vendredi 1er décembre 2017
A 9 h 30. − 1re séance publique :
Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (n° 370 et n° 417).
Rapport de M. Jean-Charles Colas-Roy, au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Avis (n° 392) de Mme Célia de Lavergne, au nom de la commission des affaires économiques.
A 15 heures. − 2e séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la première séance.
A 21 h 30. − 3e séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la deuxième séance.