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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin)


L'article 17 de l'arrêté du 24 novembre 2005 susvisé est modifié comme suit :
Les termes « La directrice générale » sont modifiés par : « Le directeur général ».