Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-1600 du 21 novembre 2017 portant modification des annexes du décret n° 2015-723 du 24 juin 2015 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines)

L'annexe I est ainsi modifiée :
1° Aux huitième et neuvième alinéas du 1°, après les mots : « certificat de patron » sont insérés les mots : « de navire » ;
2° Le 2° est ainsi modifié :
a) Au premier alinéa, le mot : « monovalent » est remplacé par le mot : « monovalents » ;
b) Au dernier alinéa, le mot : « système » est remplacé par le mot : « systèmes » ;
3° Le 3° est ainsi modifié :
a) Au premier alinéa, après les mots : « Les certificats et brevets polyvalents », les mots : « à la machine » sont supprimés ;
b) Au septième alinéa, après les mots : « brevet d'officier chef de quart » est inséré le mot : « de ».