Article 1 AUTONOME (Arrêté du 9 novembre 2017 relatif aux agréments des centres de formation de rugby)

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :

- Association Soyaux Angoulême XV Charente ;
- SASP USON Rugby plus.