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Article 9 AUTONOME (Arrêté du 30 octobre 2017 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))

Article 9 AUTONOME (Arrêté du 30 octobre 2017 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))


A l'article 1er de l'arrêté du 18 mars 2016 modifié susvisé, pour la variété SV3277BL, dans la colonne « Responsable (s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots « MONSANTO HOLLAND B.V. (NL) » sont remplacés par les mots « Monsanto Vegetables IP Management B.V (NL) ».