Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, au paragraphe 1 « Oxygénothérapie », dans la rubrique « Forfaits OLT - Concentrateurs d'oxygène mobiles » :
1. Le titre de la rubrique « Société CHART SEQUAL TECHNOLOGIES INC (CHART SEQUAL) » est supprimée et sa nomenclature déplacée dans une nouvelle-rubrique intitulée « Société CAIRE Inc. (CAIRE) » ;
2. Dans la nouvelle rubrique « Société CAIRE Inc. (CAIRE) », dans la nomenclature du code 1116680, le libellé court « Oxygénothérapie à long terme, déambulation, CHART SEQUAL, ECLIPSE 3, OLT 2.18 » devient : « Oxygénothérapie à long terme, déambulation, CAIRE, ECLIPSE 3, OLT 2.18 » ;
3. Dans la nouvelle rubrique « Société CAIRE Inc. (CAIRE) », sous le code 1116680, est ajouté le code suivant :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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1105416 |
Oxygénothérapie à long terme, déambulation, CAIRE, ECLIPSE 5, OLT 2.25 Forfait hebdomadaire OLT 2.25 pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir du concentrateur d'oxygène mobile (transportable) ECLIPSE 5. Ce forfait comprend la mise à disposition d'un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour. La prise en charge est assurée pour l'oxygénothérapie à long terme, en poste fixe et/ou pour la déambulation, chez les patients éligibles à une oxygénothérapie en mode continu à un débit inférieur ou égal à 3 L/min et/ou éligibles à une oxygénothérapie en mode pulsé. Les conditions d'attribution de la prise en charge de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, et de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, sont définies ci-dessus dans le cadre du point I.1 des conditions générales d'attribution de l'oxygénothérapie de long terme. Le tarif couvre les prestations communes énoncées au point I.2 relatif à la description de la prestation de l'oxygénothérapie à long terme, et la prestation spécifique suivante : - une participation à la consommation d'électricité liée à l'utilisation des concentrateurs fixe et portable à raison de 2,50 € TTC reversée au patient par le prestataire. Le concentrateur transportable ECLIPSE 5 est fourni avec : - une batterie ; - un bloc d'alimentation pour courant continu ; - un adaptateur pour courant alternatif ; - un chariot de transport universel ; - des lunettes nasales. La prise en charge est assurée pour la référence 6900-C1-SEQ. Date de fin de prise en charge : 31 octobre 2022. |