Articles

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 29 septembre 2017 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2017 relatif aux agréments des centres de formation de basket-ball)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 29 septembre 2017 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2017 relatif aux agréments des centres de formation de basket-ball)


1° Au quatorzième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 21 juillet 2017 susvisé, les termes : « SASP Jeanne d'Arc Vichy Clermont Métropole (F) » sont remplacés par les termes : « SASP Jeanne d'Arc Vichy Clermont Métropole (M) » ;
2° Au quizième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 21 juillet 2017 susvisé, les termes : « SEMSL Orléans Loiret Basket (F) » sont remplacés par les termes : « SEMSL Orléans Loiret Basket (M) ».