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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants)


A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, sont ajoutés les mots :


-« Diphénidine ou 1-(1,2-diphenylethyl) piperidine ou 1,2-DEP ou DPD ou DND » ;
-« Ephénidine ou N-ethyl-1,2-diphenylethylamine ou NEDPA ou EPE » ;
-« Méthoxphénidine ou méthoxyphénidine ou 1-[1-(2-methoxyphenyl)-2-phenylethyl] piperidine ou 2-MeO-diphénidine ou méthoxydiphénidine ou MXP. »