Assemblée nationale
Mardi 3 octobre 2017
A 15 heures. − 1re séance publique :
1. Ouverture de la session ordinaire.
2. Questions au Gouvernement.
3. Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme (n° 104 et n° 164).
4. Discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (n° 155 et n° 174).
Rapport de M. Jean-Charles Colas-Roy, au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Avis (n° 172) de Mme Célia de Lavergne, au nom de la commission des affaires économiques.
A 21 h 30. − 2e séance publique :
Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (n° 155 et n° 174).
Rapport de M. Jean-Charles Colas-Roy, au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Avis (n° 172) de Mme Célia de Lavergne, au nom de la commission des affaires économiques.