Article 9 AUTONOME (Décret n° 2017-1399 du 25 septembre 2017 modifiant le décret n° 91-857 du 2 septembre 1991 portant statut particulier du cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, danse, art dramatique, arts plastiques))

L'article 18 est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 18. - La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :
«

».