Article 1 AUTONOME (Arrêté du 28 août 2017 modifiant l'arrêté du 30 juin 2009 modifié portant définition du certificat d'aptitude professionnelle « Arts du verre et du cristal » et fixant ses conditions de délivrance)

L'annexe II b de l'arrêté du 30 juin 2009 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.