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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2017-690 du 20 juillet 2017 portant extension de la décision n° 2013-474 du 26 juin 2013 modifiée, autorisant la SASU RFM Régions à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM Provence)

Sont ajoutées à la décision n° 2013-474 du 26 juin 2013les annexes suivantes :

« ANNEXE VII (*)

Nom du service : RFM Provence.
Zone d'implantation de l'émetteur : Marseille.
Fréquence : 89,2 MHz.
Adresse du site : Tunnel de la Parette, Marseille (13).
Altitude du site (NGF) : 40 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

ANNEXE VIII (*)

Nom du service : RFM Provence.
Zone d'implantation de l'émetteur : Marseille.
Fréquence : 89,2 MHz.
Adresse du site : Tunnel Saint Barnabé, Marseille (13).
Altitude du site (NGF) : 111 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

ANNEXE IX (*)

Nom du service : RFM Provence.
Zone d'implantation de l'émetteur : Marseille.
Fréquence : 89,2 MHz.
Adresse du site : Tunnel de la Fourragère, Marseille (13).
Altitude du site (NGF) : 66 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

ANNEXE X (*)

Nom du service : RFM Provence.
Zone d'implantation de l'émetteur : Marseille.
Fréquence : 89,2 MHz.
Adresse du site : Tunnel de Montolivet, Marseille (13).
Altitude du site (NGF) : 112 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.