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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-1353 du 18 septembre 2017 fixant l'échelonnement indiciaire applicable au corps des professeurs de sport)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-1353 du 18 septembre 2017 fixant l'échelonnement indiciaire applicable au corps des professeurs de sport)


L'arrêté du 17 octobre 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs de sports est abrogé.