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Article AUTONOME (Décret n° 2017-1343 du 18 septembre 2017 portant publication de la mesure 18 (2015) relative à la zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 2 (vallées sèches de McMurdo, terre Victoria du Sud) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe), adoptée à Sofia le 10 juin 2015, lors de la XXXVIIIe réunion consultative du traité sur l'Antarctique (RCTA) (1))

Article AUTONOME (Décret n° 2017-1343 du 18 septembre 2017 portant publication de la mesure 18 (2015) relative à la zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 2 (vallées sèches de McMurdo, terre Victoria du Sud) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe), adoptée à Sofia le 10 juin 2015, lors de la XXXVIIIe réunion consultative du traité sur l'Antarctique (RCTA) (1))


MESURE 18 (2015)
RELATIVE À LA ZONE GÉRÉE SPÉCIALE DE L'ANTARCTIQUE N° 2 (VALLÉES SÈCHES DE MCMURDO, TERRE VICTORIA DU SUD) : PLAN DE GESTION RÉVISÉ (ENSEMBLE UNE ANNEXE), ADOPTÉE À SOFIA LE 10 JUIN 2015, LORS DE LA XXXVIIIÈME RÉUNION CONSULTATIVE DU TRAITÉ SUR L'ANTARCTIQUE (RCTA)


Les Représentants,
Rappelant les articles 4, 5 et 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique, relatif à la protection de l'environnement, qui prévoient la désignation de zones gérées spéciales de l'Antarctique (« ZGSA ») et l'approbation de plans de gestion pour ces zones ;
Rappelant


- La mesure 1 (2004) qui a désigné les vallées sèches de McMurdo, Terre Victoria du sud, comme ZGSA n° 2 et reproduit en annexe un plan de gestion pour la zone ;
- La mesure 10 (2011) qui a adopté un plan de gestion révisé pour la ZGSA n° 2 ;


Notant que le Comité pour la protection de l'environnement a approuvé un plan de gestion révisé pour la ZGSA n° 2 ;
Désireux de remplacer le plan de gestion existant de la ZGSA n° 2 par le plan de gestion révisé ;
Recommandent à leurs gouvernements d'approuver la mesure suivante conformément au paragraphe 1 de l'article 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique, relatif à la protection de l'environnement :


Que :
1. Le plan de gestion révisé de la zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 2 (vallées sèches de McMurdo, terre Victoria du sud), qui figure en annexe à la présente mesure, soit approuvé ; et que
2. le plan de gestion de la zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 2 qui figure en annexe à la mesure 10 (2011) soit abrogé.