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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 5 septembre 2017 modifiant des dispositions réglementaires du code du sport)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 5 septembre 2017 modifiant des dispositions réglementaires du code du sport)


La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.