Article 1 AUTONOME (Arrêté du 1er septembre 2017 modifiant l'arrêté du 9 août 2017 portant modification des conditions d'inscription de la prothèse cardio-vasculaire hybride THORAFLEX HYBRID et inscription de la prothèse cardio-vasculaire hybride THORAFLEX HYBRID ANTE-FLO de la société VASCUTEK France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Dans l'arrêté susvisé, dans l'article 1er, dans la nomenclature du code 3293646, le paragraphe sur les références prises en charge est remplacé comme suit :
« RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
THP2628x100, THP2830x100, THP3032x100, THP3034x100, THP3036x100, THP3238x100, THP3240x100, THP2628x150, THP2830x150, THP3032x150, THP3034x150, THP3036x150, THP3238x150, THP3240x150, THP2224x100B, THP2426x100B, THP2628x100B, THP2830x100B, THP3032x100B, THP3034x100B, THP3036x100B, THP3038x100B, THP3040x100B, THP3240x100B, THP2224x150B, THP2426x150B, THP2628x150B, THP2830x150B, THP3032x150B, THP3034x150B, THP3036x150B, THP3038x150B, THP3040x150B, THP3240x150B. »