ANNEXE II
9.8. Données relatives à la production et à la première transformation
1. Activité extractive (TP1) :
| Quantité restante et accessible du gisement autorisé par l'AP, au 31 décembre en ktonnes (" réserve restante certaine ") : Quantité annuelle de stériles générée (en ktonnes) : |
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| Substance (5) | Liste des usages indicatifs des substances extraites (6) | Quantité annuelle extraite (en ktonnes) |
| Substance 1 | … | X ktonnes |
| … | ||
| Total (dont quantité de stériles générée) | ||
| (5) Sélectionner la substance parmi les choix de la liste déroulante renseignés dans le guide d'aide à la déclaration de l'enquête annuelle carrières disponible sur : https :// www. declarationpollution. developpement-durable. gouv. fr/ gerep/ afficherGuideAidePopup. do ? methode = lecture. (6) En fonction d'au moins une des cinq filières de destination (case à cocher) listées dans le guide d'aide à la déclaration de l'enquête annuelle carrières susvisé. |
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2. Informations relatives à la premières transformation (TP2) :
| □ Aucune activité de transformation n'est réalisée dans une usine ou un atelier appartenant à la société, au groupe ou au groupement d'entreprises possédant la carrière objet de l'enquête (7) | |||||
| Raison sociale Usine/ atelier |
Code postal | Ville | Pays | Usine/ Atelier alimenté par d'autres carrières (Oui/ Non) |
Distance carrières-usine ou atelier |
| (7) Si aucune activité de transformation n'est réalisée dans une usine ou un atelier appartenant à la société, au groupe ou au groupement d'entreprises possédant la carrière objet de l'enquête, cocher la case et ne pas remplir les lignes suivantes de ce tableau. Dans le cas contraire, renseigner les différents champs pour chaque usine/ atelier concerné. | |||||
3. Activité de recyclage (ressources secondaires) (TP3) :
| □ Aucune activité de recyclage des déchets du BTP ou de déchets inertes (8) Quantité annelle entrante sur le site d'un matériau ou de mélange de matériaux à recycler (en ktonnes) : Attention : après le tri d'un mélange de matériaux, la quantité de matériaux qui n'est pas recyclée et qui reste définitivement sur le site doit être saisie dans le tableau 9.2. Activité de valorisation de matériaux inertes entrant sur la carrière. |
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| Nature du produit à recycler | Débouchés | Quantité annuelle de production (en ktonnes) |
| (8) Si aucune activité de recyclage des déchets du BTP ou de déchets inertes n'est réalisée sur la carrière objet de l'enquête, cocher la case et ne pas remplir les lignes suivantes de ce tableau. Dans le cas contraire, renseigner les différents champs pour chaque produit selon les listes de produits et de débouchés proposées et rappelées dans le guide d'aide à la déclaration de l'enquête annuelle carrières disponible sur : https :// www. declarationpollution. developpement-durable. gouv. fr/ gerep/ afficherGuideAidePopup. do ? methode = lecture. |
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4. Transport des produits expédiés (TP4) :
Quantité de matériaux ou substances expédié (e) s par modalité de transport et famille d'usage.
Granulats (0,08 à 80 mm) :
| MODALITÉ DE TRANSPORT | QUANTITÉ DE MATÉRIAUX OU DE SUBSTANCES EXPÉDIÉ (E) S (EN %) |
|---|---|
| Par la route | |
| Par le rail | |
| Par voie navigable | |
| Autre |
Matériaux > 80 mm :
| MODALITÉ DE TRANSPORT | QUANTITÉ DE MATÉRIAUX OU DE SUBSTANCES EXPÉDIÉ (E) S (EN %) |
|---|---|
| Par la route | |
| Par le rail | |
| Par voie navigable | |
| Autre |
Roches ornementales et de construction :
| MODALITÉ DE TRANSPORT | QUANTITÉ DE MATÉRIAUX OU DE SUBSTANCES EXPÉDIÉ (E) S (EN %) |
|---|---|
| Par la route | |
| Par le rail | |
| Par voie navigable | |
| Autre |
Industrie :
| MODALITÉ DE TRANSPORT | QUANTITÉ DE MATÉRIAUX OU DE SUBSTANCES EXPÉDIÉ (E) S (EN %) |
|---|---|
| Par la route | |
| Par le rail | |
| Par voie navigable | |
| Autre |
Autre famille d'usage (à préciser) :
| MODALITÉ DE TRANSPORT | QUANTITÉ DE MATÉRIAUX OU DE SUBSTANCES EXPÉDIÉ (E) S (EN %) |
|---|---|
| Par la route | |
| Par le rail | |
| Par voie navigable | |
| Autre |
Destination des produits expédiés :
| TYPE DE PRODUIT (S) EXPÉDIÉ (S) ET SEUILS DE DÉCLARATION (9) | DÉPARTEMENTS/ ÉTATS (10) | TONNAGE (par département/ Etat) |
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|---|---|---|---|
| Expédition de plus de 1 kt de granulats (0,08 à 80 mm) : | Produit 1 : … | ||
| Produit 2 : … | |||
| … | |||
| Expédition de plus de 1 kt de granulats > 80 mm : | Produit 1 : … | ||
| Produit 2 : … | |||
| … | |||
| Expédition de plus de 0,1 kt de roches ornementales ou de construction : | Produit 1 : … | ||
| Produit 2 : … | |||
| … | |||
| Expédition de plus de 0,1 kt de produits pour l'industrie : | Produit 1 : … | ||
| Produit 2 : … | |||
| … | |||
| Expédition de plus de 0,1 kt de produits pour une autre famille d'usage (à préciser) : | Produit 1 : … | ||
| Produit 2 : … | |||
| … | |||
| (9) Pour chaque grande classe de matériaux de la première colonne, sélectionner le type de produit expédié parmi les choix de la liste déroulante renseignés dans le guide d'aide à la déclaration de l'enquête annuelle carrières disponible sur : https :// www. declarationpollution. developpement-durable. gouv. fr/ gerep/ afficherGuideAidePopup. do ? methode = lecture. (10) Pour chaque produit expédié en France, sélectionner le département de destination parmi les choix de la liste déroulante renseignés dans le guide d'aide à la déclaration de l'enquête annuelle carrières disponible sur : https :// www. declarationpollution. developpement-durable. gouv. fr/ gerep/ afficherGuideAidePopup. do ? methode = lecture. Pour chaque produit expédié à l'étranger, sélectionner le pays de destination parmi les choix de la liste déroulante renseignés dans le guide d'aide à la déclaration de l'enquête annuelle carrières cité ci-dessus. |
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