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Article AUTONOME (Arrêté du 16 août 2017 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée)

Article AUTONOME (Arrêté du 16 août 2017 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée)


ANNEXE III
RELATIVE À LA FIXATION DES DURÉES DU LIEN AU SERVICE SUITE À UNE FORMATION SPÉCIALISÉE ET DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR AFFECTANT LE MONTANT DES REMBOURSEMENTS EXIGÉS EN CAS DE RUPTURE DU LIEN AU SERVICE POUR LES FORMATIONS SPÉCIFIQUES À L'ARMÉE DE TERRE


1. Formations des officiers :
a) Management :


INTITULÉ DE LA FORMATION
DURÉE DU LIEN
au service
(années)
COEFFICIENT
multiplicateur

Formation spécialisée post BEMS (EMS2).
2
1

Formation en langues rares (chinois, russe, arabe).
6
2

Centre des hautes études du ministère de l'Intérieur (CHEMI).
2
2


b) Opérations en milieu aéronautique :


INTITULÉ DE LA FORMATION
DURÉE DU LIEN
au service
(années)
COEFFICIENT
multiplicateur

Formation instrument RATING FENNEC au titre de la réorientation HL vers HM.
5
3

Formation d'adaptation pilote hélicoptère Tigre.
5
3

Formation d'adaptation chef de bord hélicoptère ou avion (tous types).
4
3

Formation d'adaptation chef de patrouille hélicoptère (tous types).
3
3

Formation d'adaptation moniteur sur hélicoptère Tigre.
4
3

Formation qualifiée de type pilote sur hélicoptère AS 532 Cougar.
3
3

Formation d'adaptation de type pilote sur hélicoptère EC 725
3
3

Formation de spécialité de premier niveau licence de pilote professionnel avion CPL (A) qualifié vol aux instruments (IR-SE).
6
3

Formation de mécanicien volant d'appareil à voilure tournante.
5
2


c) Opérations en milieu terrestre :


INTITULÉ DE LA FORMATION
DURÉE DU LIEN
au service
(années)
COEFFICIENT
multiplicateur

Formation d'officier spécialiste des techniques aéroportées.
3
1

Formation au saut opérationnel à grande hauteur.
3
1

Formation au saut opérationnel à très grande hauteur.
3
1


d) Infrastructure :


INTITULÉ DE LA FORMATION
DURÉE DU LIEN
au service
(années)
COEFFICIENT
multiplicateur

Certificat technique d'opérations d'infrastructure.
4
2


e) Prévention et gestion des risques :


INTITULÉ DE LA FORMATION
DURÉE DU LIEN
au service
(années)
COEFFICIENT
multiplicateur

Chef d'unité sauveteur déblayeur (SDE 2).
2
1

Chef de section sauveteur déblayeur (SDE 3).
3
1

Sauveteur groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux (IMP 2).
3
1

Chef d'unité groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux (IMP 3).
3
1

Chef d'unité cynotechnique (CYN 2).
2
1

Conseiller technique cynotechnique (CYN 3).
3
1

Formation surface non libre 2e degré (SNL 2).
2
1

Monitorat surface non libre 3e degré (SNL 3).
2
1

Chef de salle (TRS 3).
2
1

Officier de transmissions (TRS 4).
2
1

Monitorat aux techniques d'engagement.
2
1

Officier SIC (SIC 6).
2
1

Commandant des SIC (SIC 7).
2
1

Instructorat incendie.
3
1

Conseiller technique risques chimiques et biologiques (RCH 4).
3
2

Conseiller technique risques radiologiques (RAD 4).
3
2


f) Soutien opérationnel :


INTITULÉ DE LA FORMATION
DURÉE DU LIEN
au service
(années)
COEFFICIENT
multiplicateur

Formation logistique du 2e degré (QLIA 2).
2
1

Formation logistique du 3e degré (QLIA 3).
2
1


2. Formations des sous-officiers :
2.1. Règles générales :


INTITULÉ DE LA FORMATION
DURÉE DU LIEN
au service
(années)
COEFFICIENT
multiplicateur

Formation de spécialité du 1er niveau.
3
1

Formation de spécialité du 2e niveau.
4
2


2.2. Règles particulières :
a) Soutien opérationnel :


INTITULÉ DE LA FORMATION
DURÉE DU LIEN
au service
(années)
COEFFICIENT
multiplicateur

Formation de spécialité de 1er niveau maintenance matériel détection électromagnétique toutes options.
5
2

Formation de spécialité de 1er niveau maintenance système information communication NTI1.
5
2

Formation de spécialité de 1er niveau maintenance système information communication NTI2 toutes options.
5
2

Formation de spécialité de 1er niveau maintenance mobilité terrestre.
5
2

Formation de spécialité de 1er niveau maintenance pyrotechnie.
5
2

Formation de spécialité de 1er niveau maintenance optronique système anti-char NBC toutes options.
5
2

Formation de spécialité de 1er niveau maintenance tourelle conduite tir toutes options.
5
2

Formation de spécialité de 1er niveau gestion des matériels et approvisionnement toutes options.
5
2

Formation de spécialité de 1er niveau gestion des approvisionnements.
4
2

Formation de spécialité de 1er niveau maintenance armement.
5
2

Formation de spécialité de 1er niveau maintenance matériel para-largage toutes options.
5
2

Formation de spécialité de 1er niveau électromécanicien frigoriste.
4
2

Formation de spécialité de 2e niveau électromécanicien frigoriste.
5
2

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance système information communication NTI1.
5
2

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance système information communication NTI2 toutes options.
5
2

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance mobilité terrestre.
5
2

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance pyrotechnie.
5
2

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance optronique système anti-char NBC toutes options.
5
2

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance tourelle conduite tir toutes options.
5
2

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance gestion matériel et approvisionnement toutes options.
5
2

Formation de spécialité de 2e niveau gestion des approvisionnements.
5
2

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance armement.
5
2

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance matériel para-largage toutes options.
5
2

Formation d'adaptation de type 3 maintenance systémier Leclerc origine châssis.
3
2

Formation d'adaptation de type 3 maintenance systémier Leclerc origine tourelle et conduite de tir.
3
2

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance détection électromagnétique toutes options.
5
2

Formation maintenance des climatiseurs des véhicules et shelters de la gamme tactique.
3
2

Formation d'adaptation sous-officier mouvements -transits
2
2


b) Renseignement :


INTITULÉ DE LA FORMATION
DURÉE DU LIEN
au service
(années)
COEFFICIENT
multiplicateur

Formation de spécialité de 1er niveau technicien guerre électronique détection et analyse des signaux électromagnétiques
3
2


c) Prévention et gestion des risques :


INTITULÉ DE LA FORMATION
DURÉE DU LIEN
au service
(années)
COEFFICIENT
multiplicateur

Certificat technique du 1er degré chef d'agrès (BSPP).
5
2

Certificat technique du 1er degré chef d'équipe spécialiste intervention subaquatique.
5
2

Certificat de chef de garde incendie.
5
2

Formation de spécialité de 2e degré chef de groupe spécialiste intervention subaquatique.
5
2

Chef d'unité sauveteur déblayeur (SDE2).
2
1

Chef de section sauveteur déblayeur (SDE3).
3
1

Sauveteur groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux (IMP2).
2
1

Chef d'unité groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux (IMP3).
3
1

Chef d'unité cynotechnique (CYN2).
2
1

Conseiller technique cynotechnique (CYN3).
3
1

Formation surface non libre (SNL2).
2
1

Monitorat surface non libre (SNL3).
2
1

Certificat de compétences de formateur aux premiers secours.
2
1

Certificat de compétences de conception et encadrement de formation.
2
1

Opérateur de transmissions (TRS2).
2
1

Opérateur CO-CSO (SIC4).
2
1

Monitorat aux techniques d'engagement.
2
1

Officier SIC (SIC 6).
2
1

Instructorat incendie.
3
1

Formations garde du corps niveau 2 et 3
2
1


d) Systèmes d'information et de communication :


INTITULÉ DE LA FORMATION
DURÉE DU LIEN
au service
(années)
COEFFICIENT
multiplicateur

Formation de spécialité de 1er niveau emploi réseau de zone.
5
2

Formation de spécialité de 1er niveau emploi système de communication.
5
2

Formation de spécialité de 1er niveau réalisation système information.
5
2

Formation de spécialité de 1er niveau emploi réseau satellitaire.
5
2

Formation de spécialité de 1er niveau emploi des réseaux mobiles.
5
2

Formation de spécialité de 1er niveau emploi des réseaux.
5
2

Formation de spécialité de 1er niveau emploi des systèmes d'information
5
2

Formation de spécialité de 2e niveau réalisation système information.
5
2

Formation de spécialité de 2e niveau emploi des réseaux.
5
2

Formation de spécialité de 2e niveau emploi des systèmes d'information.
5
2

Formation de spécialité de 2e niveau emploi réseau satellitaire.
5
2

Formation de spécialité de 2e niveau emploi réseau de zone.
5
2

Formation de spécialité de 2e niveau emploi système de communication.
5
2

Formation de spécialité de 2e niveau sécurité des SIC.
5
2

Formation de spécialité de 2e niveau emploi des réseaux mobiles.
5
2


e) Communication et culture :


INTITULÉ DE LA FORMATION
DURÉE DU LIEN
au service
(années)
COEFFICIENT
multiplicateur

Formation de spécialité de 2e niveau métiers de l'image.
5
2


f) Opérations en milieu terrestre :


INTITULÉ DE LA FORMATION
DURÉE DU LIEN
au service
(années)
COEFFICIENT
multiplicateur

Formation mixte EPI/EPC de moniteur parachutiste.
3
1

Formation au saut opérationnel à grande hauteur.
3
1

Formation au saut opérationnel à très grande hauteur.
3
1

Formation de cursus complémentaire qualifiante chef de groupe cynotechnique.
5
3

Formation de cursus complémentaire qualifiante chef de section cynotechnique.
5
3

Formation d'adaptation cynotechnique d'aide à la recherche et à la détection de stupéfiants.
2
1

Formation d'adaptation cynotechnique moniteur d'aide à la recherche et à la détection d'explosifs et d'armement ARDE-ARMT.
3
1


g) Opérations en milieu aéronautique :


INTITULÉ DE LA FORMATION
DURÉE DU LIEN
au service
(années)
COEFFICIENT
multiplicateur

Formation de spécialité de 1er niveau maintenance des matériels aéronautiques.
5
2

Formation de spécialité de 2e niveau maintenance des matériels aéronautiques.
4
2

Formation de mécanicien volant d'appareil à voilure tournante.
5
2

Attestation d'adaptation de pilote de drone - Système de drone tactique
2
2


3. Formations des militaires du rang :
a) Divers :


INTITULÉ DE LA FORMATION
DURÉE DU LIEN
au service
(années)
COEFFICIENT
multiplicateur

Diplôme d'Etat d'ambulancier.
3
2

Formation de qualification à la conduite de véhicule de transport de matières dangereuses CITERNE.
2
1

Formation de spécialité de 1er niveau sécurité incendie domaine AER.
3
1

Formation amenant à l'obtention d'un certificat technique du 1er degré réalisé en école.
2
1

Brevet militaire de conduite (BMC) transport en commun.
3
1

Conducteur grue portuaire.
3
1

Conducteur portique à conteneur.
3
1

Formation amenant à l'obtention d'un baccalauréat professionnel spécialité « Aéronautique », toutes options.
5
2


b) Prévention et gestion des risques :


INTITULÉ DE LA FORMATION
DURÉE DU LIEN
au service
(années)
COEFFICIENT
multiplicateur

Chef d'unité sauveteur déblayeur (SDE2).
2
1

Sauveteur groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux (IMP2).
2
1

Chef d'unité cynotechnique (CYN2).
2
1

CTE SIS (spécialiste intervention subaquatique).
2
1

Pédagogie appliquée à l'emploi de formateur de formateurs (PAE FF).
2
1

Pédagogie appliquée à l'emploi de formateur en prévention et secours civiques (PAE FPSC)
2
1

Pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers secours (PAE FPS)
2
1

Opérateur de transmission (TRS2).
2
1

Monitorat aux techniques d'engagement.
2
1

Opérateur CO - CSO (SIC 4).
2
1

Instructorat incendie.
3
1


c) Opérations en milieu terrestre :


INTITULÉ DE LA FORMATION
DURÉE DU LIEN
au service
(années)
COEFFICIENT
multiplicateur

Formation d'adaptation complémentaire cynotechnique maître de chien - aide dresseur
3
1

Formation d'adaptation de moniteur d'aide à la recherche et à la détection d'explosif et d'armement ARDE-ARMT
3
1

Formation d'adaptation cynotechnique pour la mise en œuvre d'un chien d'aide à la recherche et à la détection d'explosif et d'armement ARDE-ARMT
2
1

Formation au saut opérationnel à grande hauteur.
3
1

Formation au saut opérationnel à très grande hauteur.
3
1

Plongeur de bord - Formation de base à la plongée à l'air.
2
2

Formation de spécialiste techniques subaquatiques.
2
2

Formation aux recycleurs à l'oxygène.
2
2

Formation tactique complémentaire plongée à l'oxygène oxybase.
2
2