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Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF (Arrêté du 9 août 2017 portant abrogation d'unités capitalisables complémentaires et de certificats de spécialisation)

Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF (Arrêté du 9 août 2017 portant abrogation d'unités capitalisables complémentaires et de certificats de spécialisation)


Les arrêtés suivants sont abrogés au 31 décembre 2018 :
1° Arrêté du 21 mai 2004 portant création de l'unité capitalisable complémentaire « cricket » au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
2° Arrêté du 23 juillet 2004 portant création de l'unité capitalisable complémentaire « swin » de la spécialité « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
3° Arrêté du 29 avril 2005 portant création d'une unité capitalisable complémentaire « pétanque » au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
4° Arrêté du 19 août 2005 portant création de l'unité capitalisable complémentaire « tumbling » au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
5° Arrêté du 19 août 2005 portant création de l'unité capitalisable complémentaire « twirling » au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
6° Arrêté du 19 août 2005 portant création de l'unité capitalisable complémentaire « gymnastique aérobic » au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
7° Arrêté du 12 juillet 2007 portant création du certificat de spécialisation « bowling et sport de quilles » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
8° Arrêté du 4 janvier 2008 portant création du certificat de spécialisation « tir sportif » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
9° Arrêté du 1er juillet 2008 portant création d'une unité capitalisable complémentaire « squash » associée au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
10° Arrêté du 1er juillet 2008 portant création du certificat de spécialisation « beach-volley » associé au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;
11° Arrêté du 18 décembre 2008 portant création d'une unité capitalisable complémentaire « cyclisme traditionnel » associée au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
12° Arrêté du 29 juin 2009 portant création d'une unité capitalisable complémentaire « flag » associée au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
13° Arrêté du 15 avril 2009 portant création d'une unité capitalisable complémentaire « billards à poches » associée au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
14° Arrêté du 15 avril 2009 portant création d'une unité capitalisable complémentaire « carambole » associée au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
15° Arrêté du 30 avril 2013 portant création du certificat de spécialisation « sport-boules » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
16° Arrêté du 15 octobre 2013 portant création du certificat de spécialisation « pelote basque » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.