Articles

Article AUTONOME (Arrêté du 26 juillet 2017 fixant la liste des organisations professionnelles d'employeurs reconnues représentatives dans le secteur des entreprises de travaux forestiers)

Article AUTONOME (Arrêté du 26 juillet 2017 fixant la liste des organisations professionnelles d'employeurs reconnues représentatives dans le secteur des entreprises de travaux forestiers)


ANNEXE


8523 Exploitations et entreprises sylvicoles de la région des Pays de la Loire.
8531 Exploitations forestières et scieries agricoles de la région Bretagne.
8723 Travaux d'aménagement et d'entretien forestiers des départements de la Gironde, des Landes et de Lot-et-Garonne.
8731 Exploitations forestières de la région Midi-Pyrénées.
8741 Scieries agricoles et exploitations forestières de la région Limousin.
9702 Exploitations forestières du département de la Haute-Saône.
8415 Entreprises de travaux forestiers exploitations forestières et sylviculteurs de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges.
8421 Exploitations forestières Alsace.
8434 Exploitations agricoles, entreprises de travaux agricoles et forestiers et coopératives d'utilisation de matériel agricole de la région Franche-Comté.
8525 réglementant les conditions d'emploi, de travail et de rémunération des salariés et apprentis des entreprises de travaux agricoles et ruraux de la région des Pays de la Loire.
8721 Exploitations forestières scieries Massif Gascogne.
8912 ETAR Languedoc-Roussillon.
8117 Exploitations polyculture élev CUMA Seine et Marne ETAR Ile-de-France.