ANNEXE
8117 Entreprises et exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, d'aviculture et les CUMA de Seine-et-Marne, ainsi que les entreprises de travaux agricoles, ruraux et forestiers de la région Ile-de-France.
8214 Exploitations de polyculture-élevage, maraîchères, horticoles et de pépinières et les CUMA du département de la MARNE ainsi que les entreprises de travaux agricoles et ruraux des départements de la Marne et de l'Aube.
8233 Entreprises de travaux agricoles et ruraux de la région Haute-Normandie.
8252 Entreprises de travaux agricoles et ruraux de la région Basse-Normandie.
8262 Exploitations et entreprises agricoles de la Cote-d'Or, de la Nièvre et de l'Yonne.
8313 Entreprises de travaux agricoles et ruraux du Nord - Pas-de-Calais.
8422 Exploitations et entreprises agricoles de la région Alsace.
8434 Exploitations agricoles, entreprises de travaux agricoles et forestiers et coopératives d'utilisation de matériel agricole de la région Franche-Comté.
8525 Réglementant les conditions d'emploi, de travail et de rémunération des salariés et apprentis des entreprises de travaux agricoles et ruraux de la région des Pays de la Loire.
8532 Entreprises de travaux agricoles et ruraux de la région Bretagne.
8542 Entreprises de travaux agricoles et ruraux des départements de la Vienne et des Deux-Sèvres.
8733 Entreprises de travaux agricoles et ruraux et les coopératives d'utilisation de matériel agricole des départements du Tarn et de la Haute-Garonne.
8825 Salariés cadres de la production agricole, des entreprises de travaux agricoles et des CUMA de Rhône-Alpes.
8826 Exploitations agricoles, les entreprises de travaux agricoles et les CUMA des départements de la Savoie et de la Haute-Savoie.
8832 Exploitations et entreprises agricoles des départements de la Haute-Loire et de la Lozère.
8912 Entreprises de travaux agricoles ruraux et forestiers de la région Languedoc-Roussillon et du département de Vaucluse.
9011 Salariés des exploitations agricoles du département de l'Ain.
9021 Exploitations de polyculture et d'élevage, les exploitations de cultures spécialisées, des entreprises de travaux agricoles et ruraux, des CUMA, des propriétaires forestiers sylviculteurs et des groupements d'employeurs du département de l'Aisne.
9031 Exploitations agricoles et de maraîchage, les entreprises de travaux agricoles et forestiers et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de l'Allier.
9071 Exploitations et entreprises de travaux agricoles et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de l'Ardèche.
9081 Exploitations de polyculture et d'élevage du département des Ardennes.
9091 Exploitations agricoles du département de l'Ariège.
9121 Exploitations agricoles de polyculture et d'élevage, les entreprises de travaux agricoles et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de l'Aveyron.
9151 Exploitations de polyculture et d'élevage, les exploitations de culture ou d'élevage spécialisés, les entreprises de travaux agricoles, ruraux et forestiers et les CUMA du département du Cantal.
9161 Entreprises agricoles de polyculture, élevage, viticulture, horticulture et pépinières, du département de la Charente (6).
9171 Exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, de cultures spécialisées, d'élevages spécialisés et de viticulture de la Charente-Maritime.
9181 Exploitations de polyculture, d'élevage, d'arboriculture et de viticulture du département du Cher.
9231 Exploitations agricoles et les entreprises de travaux agricoles et ruraux du département de la Creuse.
9241 Exploitations agricoles du département de la Dordogne.
9261 Exploitations agricoles du département de la Drome.
9281 Exploitations de polyculture et d'élevage du département d'Eure-et-Loir.
9321 Exploitations agricoles, les entreprises de travaux agricoles et ruraux, les coopératives d'utilisation de matériels agricoles du département du Gers.
9331 Exploitations agricoles de la Gironde
9361 Exploitations de polyculture, élevage, viticulture, arboriculture, travaux agricoles, CUMA du département de l'Indre.
9371 Exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, de viticulture, les exploitations maraîchères, les CUMA et les ETAR du département d'Indre-et-Loire.
9383 Les productions et travaux agricoles de l'Isère.
9401 Exploitations agricoles du département des Landes.
9412 Entreprises de battages et de travaux agricoles et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de Loir-et-Cher.
9461 Exploitations agricoles du département du Lot.
9471 Exploitations agricoles du département de Lot-et-Garonne.
9541 Exploitations de polyculture et d'élevage du département de Meurthe-et-Moselle.
9553 Exploitations de polyculture et d'élevage, les élevages spécialisés, de production fruitière et viticole, des entreprises de travaux agricoles, d'aménagements ruraux et forestiers du département de la Meuse.
9573 Exploitations de polyculture et d'élevage et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de la Moselle.
9583 Entreprises de travaux agricoles ruraux et forestiers et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de la Nièvre.
9601 Exploitations agricoles de polyculture et d'élevage, les entreprises de travaux agricoles et ruraux et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de l'Oise.
9631 Exploitations et entreprises agricoles du département du Puy-de-Dôme.
9641 Exploitations agricoles et horticoles du département des Pyrenées-Atlantiques.
9651 Exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, de viticulture, les champignonnières, les CUMA, les entreprises de travaux agricoles, les maraîchers et les producteurs légumiers du département des Hautes-Pyrenées.
9691 Exploitations et entreprises agricoles du département du Rhône.
9712 Exploitations agricoles du département de Saône-et-Loire.
9761 Exploitations de polyculture et d'élevage du département de la Seine-Maritime.
9791 Les exploitations agricoles de polyculture d'élevages spécialisés ou non, les CUMA et les exploitations de cultures spécialisées du département des Deux-Sèvres.
9802 Exploitations agricoles de polyculture et d'élevage et les entreprises de travaux agricoles et ruraux du département de la Somme.
9821 Exploitations agricoles, les élevages, les entreprises de travaux agricoles et les CUMA du département de Tarn-et-Garonne.
9871 Exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, de cultures spécialisées, les entreprises de travaux agricoles et forestiers, d'arboriculture et les CUMA du département de la Haute-Vienne.
9881 Exploitations de polyculture et les entreprises d'élevage du département des Vosges.